Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Mise en place du forfait mobilités durables Bureau Métropolitain AR_0003F078.PDF
Travaux d’extension BTS « bourg 1 » 36 kVa pour alimenter la STEP de Sainte-Croix-en-Jarez – Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003EF3C.PDF
Taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE) applicable en 2023 Conseil Métropolitain AR_0003EEDD.PDF
Pays d’art et d’histoire - Approbation de la candidature au projet d'extension du label Ville d'art et d'histoire en Pays d'art et d'histoire sur Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003EF19.PDF
Vélos en libre-service et location longue durée VéliVert - Tarification Conseil Métropolitain AR_0003EF24.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Romain-en-Jarez - Aménagement des abords de l'école publique Conseil Métropolitain AR_0003EEF4.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003EF7F.PDF
Mise en place d'une démarche de mécénat Conseil Métropolitain AR_0003EF17.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue Claudius Juquel - Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003EF74.PDF
Projet de modification simplifiée du PLU de la commune de La Grand' Croix - Entérination de l'avis conforme de l'Autorité Environnementale concernant l'Evaluation Environnementale au cas par cas Conseil Métropolitain AR_0003EF1C.PDF
Autorisations de programme - Ajustements dans le cadre du budget primitif 2023 Conseil Métropolitain AR_0003EEDA.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l’emprunt et aux opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_0003EEE6.PDF
Convention départementale pour la Loire au titre du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_0003EF1A.PDF
Convention régissant la délégation de compétence, l'organisation et les règles de financement du transport scolaire sur le territoire de Saint-Etienne Métropole et dans le périmètre de compétence régionale limitrophe Conseil Métropolitain AR_0003EF2F.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chambœuf - Aménagement du complexe sportif et de loisirs de Champvert Conseil Métropolitain AR_0003EF0A.PDF