Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Voeu relatif aux PFAS Conseil Métropolitain AR_0003EF83.PDF
Budget rattaché Eau – Redevance eau potable – Modification des tarifs au 1er avril 2023 Conseil Métropolitain AR_0003EEE5.PDF
Travaux d’extension BTS P. ''L'Etrat pasteur" – Propriété Batir et Loger - Commune de l’Etrat - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003EF7C.PDF
Travaux d’extension BTS « bourg 1 » 36 kVa pour alimenter la STEP de Sainte-Croix-en-Jarez – Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003EF3C.PDF
Taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE) applicable en 2023 Conseil Métropolitain AR_0003EEDD.PDF
Pays d’art et d’histoire - Approbation de la candidature au projet d'extension du label Ville d'art et d'histoire en Pays d'art et d'histoire sur Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003EF19.PDF
Vélos en libre-service et location longue durée VéliVert - Tarification Conseil Métropolitain AR_0003EF24.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Romain-en-Jarez - Aménagement des abords de l'école publique Conseil Métropolitain AR_0003EEF4.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003EF7F.PDF
Mise en place d'une démarche de mécénat Conseil Métropolitain AR_0003EF17.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue Claudius Juquel - Commune d'Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003EF74.PDF
Projet de modification simplifiée du PLU de la commune de La Grand' Croix - Entérination de l'avis conforme de l'Autorité Environnementale concernant l'Evaluation Environnementale au cas par cas Conseil Métropolitain AR_0003EF1C.PDF
Autorisations de programme - Ajustements dans le cadre du budget primitif 2023 Conseil Métropolitain AR_0003EEDA.PDF
Délégation cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l’emprunt et aux opérations de couverture Conseil Métropolitain AR_0003EEE6.PDF
Convention départementale pour la Loire au titre du Contrat de Plan Etat-Région 2021-2027 - Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_0003EF1A.PDF