Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Projet partenarial d'aménagement Gier - Ondaine - Saint-Etienne Sud - Mission assistance à maîtrise d'ouvrage SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0003E8BE.PDF
Appel à cotisation 2023 de l'association "Territoires d'Evènements Sportifs" - Contribution de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003E8F8.PDF
Maison des Tresses et Lacets - Subvention 2023 Bureau Métropolitain AR_0003E8FD.PDF
Appel à manifestation « 3,2,1...2024 » - Soutien au projet de l'association Collectif du cœur 42 Bureau Métropolitain AR_0003E8F6.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU multi-sites sur les quartiers Jacquard et Chappe-Ferdinand-Eden Bureau Métropolitain AR_0003E8DE.PDF
Stratégie territoriale Emploi Formation / Emploi Loire Observatoire (ELO) / Subvention 2023 et adhésion 2023
Bureau Métropolitain AR_0003E8EB.PDF
Soutien à la dernière tranche de travaux du Tiers-lieu du Treuil à Chamboeuf Bureau Métropolitain AR_0003E8D8.PDF
FNE Loire et LPO AURA section Loire - Versement de subventions dans le cadre de la convention de partenariat pour l'année 2023 Bureau Métropolitain AR_0003E8E5.PDF
Accompagnement à la transition des exploitations fragilisées - Soutien à Solidarité Paysans 42 Bureau Métropolitain AR_0003E8D4.PDF
Appel à projets à destination de l'économie sociale et solidaire en faveur du développement des filières d'économie circulaire et de la réduction des déchets sur le territoire de Saint-Etienne Métropole - Subvention - Avenant n°2 Bureau Métropolitain AR_0003E8EA.PDF
Projet alimentaire territorial métropolitain - Appel à projets solidarité alimentaire : validation des projets retenus au titre de la première session Bureau Métropolitain AR_0003E8C3.PDF
Appel à manifestation "3, 2, 1... 2024" - Soutien au projet de l'association Territoires Ruraux Jeunesse et Sport Bureau Métropolitain AR_0003E8F2.PDF
Saint-Etienne - Projet Cité du Design 2025 - Acquisition de biens immobiliers auprès de l'EPA de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003E8EF.PDF
Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi - Action "Un sourire pour l'emploi" Bureau Métropolitain AR_0003E8DC.PDF
Appel à manifestation "3, 2, 1... 2024" - Soutien au projet de l'association Trampo'Jump 42 Bureau Métropolitain AR_0003E8F0.PDF