Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Soutien aux filières d’excellence - Action Production France - année 2022, portée par Mécaloire - Avenant à la convention attributive de subvention | Bureau Métropolitain | AR_0003E8EE.PDF (362.93 Ko) | |
Actions en faveur de l'alimentation et de l'agriculture de proximité pour 2023 - Soutien aux Amis du Treuil et ses membres | Bureau Métropolitain | AR_0003E8D5.PDF (788.64 Ko) | |
Approbation du Pacte d'Associés de la SAS "Energies Stéphanoises" | Bureau Métropolitain | AR_0003E8E3.PDF (336.46 Ko) | |
Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez - Association pour la sauvegarde et l'animation de la Chartreuse - Soutien projet patrimoine memoriel | Bureau Métropolitain | AR_0003E8FB.PDF (378.22 Ko) | |
Appel à manifestation « 3,2,1...2024 » - Soutien au projet de l'association « Les demoiz’elles à bicyclette » | Bureau Métropolitain | AR_0003E8F3.PDF (412.88 Ko) | |
Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et le club Saint-Chamond Basket Vallée du Gier dans le cadre de l'organisation de la Leaders Cup au sein de l'Arena Saint-Etienne Métropole du 17 au 19 février 2023 | Bureau Métropolitain | AR_0003E8FA.PDF (425.37 Ko) | |
Fonds Eau Saint-Etienne Métropole - SAUR – Attribution de subventions | Bureau Métropolitain | AR_0003E904.PDF (498.58 Ko) | |
Fonds chaleur territorial - Nouvelles attributions de subventions | Bureau Métropolitain | AR_0003E8E4.PDF (769.93 Ko) | |
Actions en faveur de l'installation et du test d'activités agricoles pour 2023 - Soutien à l'ADDEAR de la Loire | Bureau Métropolitain | AR_0003E8CF.PDF (417.82 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy | Bureau Métropolitain | AR_0003E8DD.PDF (345.54 Ko) | |
Convention-cadre du Contrat négocié entre le Département de la Loire et Saint-Etienne Métropole - Avenant n°3 | Bureau Métropolitain | AR_0003E8BB.PDF (357.23 Ko) | |
Appel à manifestation "3, 2, 1... 2024" - Soutien au projet de l'association Coal Cup | Bureau Métropolitain | AR_0003E8F1.PDF (381.13 Ko) | |
Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi - Action CYBER BASE MOBILE | Bureau Métropolitain | AR_0003E8DB.PDF (350.8 Ko) | |
Convention opérationnelle ISOCHROME 42B056 entre la commune de Sorbiers, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole : Avenant n°1 | Bureau Métropolitain | AR_0003E8C0.PDF (358.88 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0003E8E2.PDF (358.28 Ko) |