Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Projet alimentaire territorial métropolitain - Validation de la stratégie et du programme d’actions 2023-2026 Conseil Métropolitain AR_0003E22D.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux - Rue du Préchevalier - Commune de Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003E246.PDF
Le numérique à l'école - Bilan et perspectives 2023-2027 Conseil Métropolitain AR_0003E235.PDF
Déploiement du tri à la source des déchets alimentaires – Principes de déploiement du compostage de proximité sur Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003E23B.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Valfleury - Rénovation de la salle polyvalente Conseil Métropolitain AR_0003E1BD.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 décembre 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003E24F.PDF
Enfouissement des réseaux Télécom dans le cadre de la sécurisation du réseau électrique « Poste de la Combe» commune de Marcenod - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003E240.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Doizieux - Réhabilitation du théâtre communal Conseil Métropolitain AR_0003E1C2.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Villars - Restructuration et aménagement du parc urbain Conseil Métropolitain AR_0003E1C3.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de L’Etrat à Saint-Etienne-Métropole Conseil Métropolitain AR_0003E243.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de L'Horme - Aménagement d'une "place du village" Conseil Métropolitain AR_0003E1BF.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en direction de quatre copropriétés fragiles et dégradées situées sur La Cotonne à Saint-Etienne - Signature d'une convention-cadre partenariale - 2ème période Conseil Métropolitain AR_0003E1C9.PDF
Réseau de chaleur d'Andrézieux-Bouthéon - Avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public Conseil Métropolitain AR_0003E229.PDF
Désignation du directeur de la régie d’eaux brutes du territoire du Furan Conseil Métropolitain AR_0003E249.PDF
Travaux de dissimulation de réseau - Route des Moulins sur la commune de La Terrasse-sur-Dorlay - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003E23E.PDF