Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Stade Geoffroy-Guichard – Mise en place d'une tarification des prestations techniques Conseil Métropolitain AR_0003E238.PDF
Tarifs applicables dans les transports urbains Conseil Métropolitain AR_0003E239.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'un Programme d'Intérêt Général (PIG) - Signature de la convention-cadre partenariale Conseil Métropolitain AR_0003E1C6.PDF
Crise énergétique : pour une réponse de l’État à la hauteur des enjeux Conseil Métropolitain AR_0003E250.PDF
Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au salon Curieux voyageurs 2023 Bureau Métropolitain AR_0003DEF2.PDF
Convention entre la commune de L'Etrat et Saint-Etienne Métropole pour le remboursement des consommations électriques de feux tricolores - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0003DF14.PDF
Prolongation des contrats auprès des éco-organismes (Rep Emballages ménagers et papiers graphiques) et des contrats de reprise des matériaux - Autorisation de signer Bureau Métropolitain AR_0003DF0C.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier MAISON SEBOUI - Saint-Etienne (QPV Montreynaud) Bureau Métropolitain AR_0003DE94.PDF
Conventions de mise à disposition partielle d'agents de Saint-Etienne Métropole auprès du SYDEMER Bureau Métropolitain AR_0003DF26.PDF
Débat sur la protection complémentaire Bureau Métropolitain AR_0003DF15.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003DE9B.PDF
Appel à manifestation "3, 2, 1... 2024" - Soutien au projet de Saint-Etienne Handisport Bureau Métropolitain AR_0003DEF0.PDF
Aide aux commerces QPV - Dossier Boucherie MOURIER La Ricamarie (quartier QPV Centre-ville/Le Montcel) Bureau Métropolitain AR_0003DE96.PDF
Constitution d'un Fonds Eau Saint-Etienne Métropole - SAUR Bureau Métropolitain AR_0003DF0F.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés Bureau Métropolitain AR_0003DEAF.PDF