Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Renouvellement de la convention de mise à disposition relative au développement durable Bureau Métropolitain AR_0003DF25.PDF
Tourisme d'affaires - Participation de Saint-Etienne Métropole au salon Curieux voyageurs 2023 Bureau Métropolitain AR_0003DEF2.PDF
Convention entre la commune de L'Etrat et Saint-Etienne Métropole pour le remboursement des consommations électriques de feux tricolores - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0003DF14.PDF
Prolongation des contrats auprès des éco-organismes (Rep Emballages ménagers et papiers graphiques) et des contrats de reprise des matériaux - Autorisation de signer Bureau Métropolitain AR_0003DF0C.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier MAISON SEBOUI - Saint-Etienne (QPV Montreynaud) Bureau Métropolitain AR_0003DE94.PDF
Conventions de mise à disposition partielle d'agents de Saint-Etienne Métropole auprès du SYDEMER Bureau Métropolitain AR_0003DF26.PDF
Débat sur la protection complémentaire Bureau Métropolitain AR_0003DF15.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003DE9B.PDF
Appel à manifestation "3, 2, 1... 2024" - Soutien au projet de Saint-Etienne Handisport Bureau Métropolitain AR_0003DEF0.PDF
Aide aux commerces QPV - Dossier Boucherie MOURIER La Ricamarie (quartier QPV Centre-ville/Le Montcel) Bureau Métropolitain AR_0003DE96.PDF
Constitution d'un Fonds Eau Saint-Etienne Métropole - SAUR Bureau Métropolitain AR_0003DF0F.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés Bureau Métropolitain AR_0003DEAF.PDF
Convention pour la facturation, le recouvrement et le reversement de la redevance d'assainissement collectif par la société OELIE SAUR sur les communes relevant de la délégation de service de production et de distribution d'eau potable à partir de l'usine Solaure - Autorisation de signer la convention avec OELIE SAUR Bureau Métropolitain AR_0003DF10.PDF
Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès du SMASEL (Syndicat Mixte de l’Aéroport de Saint-Etienne Loire) Bureau Métropolitain AR_0003DF23.PDF
Convention de coopération - Entretien des espaces publics métropolitains et espaces publics pour la circulation propre du tramway sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003DF13.PDF