Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Prolongation des contrats auprès des éco-organismes (Rep Emballages ménagers et papiers graphiques) et des contrats de reprise des matériaux - Autorisation de signer Bureau Métropolitain AR_0003DF0C.PDF
Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier MAISON SEBOUI - Saint-Etienne (QPV Montreynaud) Bureau Métropolitain AR_0003DE94.PDF
Projet Alimentaire Territorial - signature de la Déclaration de Nantes Bureau Métropolitain AR_0003D494.PDF
Soutien aux travaux d'aménagement du tiers-lieu rural du Treuil à Chambœuf Bureau Métropolitain AR_0003D495.PDF
Economie sociale et solidaire (ESS) - Appel à projets en faveur du développement des filières ESS et de la réduction des déchets sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003D485.PDF
Soutien aux infrastructures d’enseignement supérieur, de recherche et d’innovation – Volet « enseignement supérieur, recherche et innovation » du contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 – Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne – Projet Mines Saint-Etienne Tech : Avenant n°3 à la convention de financement Bureau Métropolitain AR_0003D488.PDF
Entrée Est de la Métropole à Rive-de-Gier : Contrat d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0003D47D.PDF
Rachat des actions détenues par Saint-Etienne Métropole dans NOVIM par le Crédit Agricole Loire Haute-Loire Bureau Métropolitain AR_0003D493.PDF
ZA Loti - Avenant n°3 au traité de concession d'aménagement avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_0003D482.PDF
Création d'un emploi non permanent et autorisation de recrutement en contrat de projet sur cet emploi Bureau Métropolitain AR_0003D4B7.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier ATELIER ESPOIR 53, rue de la République à Saint-Chamond - QPV centre-ville Bureau Métropolitain AR_0003D49A.PDF
Approbation de la candidature du territoire LOIRE au programme Européen de développement rural LEADER 2023-2027 Bureau Métropolitain AR_0003D4AB.PDF
Partenariat avec l'association Conservatoire des Espaces Naturels Rhône Alpes - Convention de coopération entre pouvoirs adjudicateurs - Année 2023 Bureau Métropolitain AR_0003D480.PDF
Contrat de Rivière - Aménagement du lit et des berges du Gier à la Grand'Croix - Acquisition d'un tènement immobilier auprès de Mme Véronique ALEXIS et de la SCI Jean-Jacques - Approbation Bureau Métropolitain AR_0003D4B4.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003D497.PDF