Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Prolongation des contrats auprès des éco-organismes (Rep Emballages ménagers et papiers graphiques) et des contrats de reprise des matériaux - Autorisation de signer | Bureau Métropolitain | AR_0003DF0C.PDF (351.25 Ko) | |
Aide aux commerces de proximité QPV - Dossier MAISON SEBOUI - Saint-Etienne (QPV Montreynaud) | Bureau Métropolitain | AR_0003DE94.PDF (354.51 Ko) | |
Projet Alimentaire Territorial - signature de la Déclaration de Nantes | Bureau Métropolitain | AR_0003D494.PDF (559.18 Ko) | |
Soutien aux travaux d'aménagement du tiers-lieu rural du Treuil à Chambœuf | Bureau Métropolitain | AR_0003D495.PDF (508.26 Ko) | |
Economie sociale et solidaire (ESS) - Appel à projets en faveur du développement des filières ESS et de la réduction des déchets sur le territoire de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0003D485.PDF (348.86 Ko) | |
Soutien aux infrastructures d’enseignement supérieur, de recherche et d’innovation – Volet « enseignement supérieur, recherche et innovation » du contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 – Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne – Projet Mines Saint-Etienne Tech : Avenant n°3 à la convention de financement | Bureau Métropolitain | AR_0003D488.PDF (370.97 Ko) | |
Entrée Est de la Métropole à Rive-de-Gier : Contrat d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage avec la SPL Cap Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0003D47D.PDF (355.34 Ko) | |
Rachat des actions détenues par Saint-Etienne Métropole dans NOVIM par le Crédit Agricole Loire Haute-Loire | Bureau Métropolitain | AR_0003D493.PDF (347.3 Ko) | |
ZA Loti - Avenant n°3 au traité de concession d'aménagement avec la SPL Cap Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0003D482.PDF (346.33 Ko) | |
Création d'un emploi non permanent et autorisation de recrutement en contrat de projet sur cet emploi | Bureau Métropolitain | AR_0003D4B7.PDF (338.83 Ko) | |
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier ATELIER ESPOIR 53, rue de la République à Saint-Chamond - QPV centre-ville | Bureau Métropolitain | AR_0003D49A.PDF (371.4 Ko) | |
Approbation de la candidature du territoire LOIRE au programme Européen de développement rural LEADER 2023-2027 | Bureau Métropolitain | AR_0003D4AB.PDF (573.23 Ko) | |
Partenariat avec l'association Conservatoire des Espaces Naturels Rhône Alpes - Convention de coopération entre pouvoirs adjudicateurs - Année 2023 | Bureau Métropolitain | AR_0003D480.PDF (561.09 Ko) | |
Contrat de Rivière - Aménagement du lit et des berges du Gier à la Grand'Croix - Acquisition d'un tènement immobilier auprès de Mme Véronique ALEXIS et de la SCI Jean-Jacques - Approbation | Bureau Métropolitain | AR_0003D4B4.PDF (353.14 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0003D497.PDF (519.04 Ko) |