Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Budgets assainissement et eau – Avances de trésorerie remboursables du budget principal Conseil Métropolitain AR_0003D2B6.PDF
Vote des tarifs 2023 pour l’accès aux parkings en ouvrage - Budget annexe stationnement
Conseil Métropolitain AR_0003D2E8.PDF
Convention de fourniture d'eau à la commune d'Aveizieux - Avenant n°1 - Approbation Conseil Métropolitain AR_0003D2E1.PDF
Travaux de dissimulation rue du Crêt Beauplomb commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003D33C.PDF
Admissions en non-valeur et créances éteintes - Budgets annexes Assainissement collectif, SPANC et Eau potable - Exercice 2022 Conseil Métropolitain AR_0003D2B8.PDF
Contrat de délégation par affermage du service public de distribution d’eau potable de la commune de CALOIRE – Avenant n°2 - Approbation

Conseil Métropolitain AR_0003D2E2.PDF
Budget rattaché Eau - Modification de certains tarifs au 1er janvier 2023 Conseil Métropolitain AR_0003D2C6.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 septembre 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003D35F.PDF
Zénith - Renouvellement DSP - Lancement procédure Conseil Métropolitain AR_0003D2D4.PDF
Travaux d’extension du réseau infrastructures génie civil Telecom propriété Chavanne - Commune de Genilac- Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003D2FD.PDF
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2021 du SIEMLY et du SIAEP Haut-Forez Conseil Métropolitain AR_0003D2E5.PDF
Travaux pour la création de poste Free mobile - Commune de Valfleury - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003D302.PDF
Travaux d’extension IGC télécom, 405 rue de la Ferrandière sur la commune de L’Etrat - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003D2E9.PDF
Redevance spéciale pour le financement de la gestion des déchets - Année 2023 Conseil Métropolitain AR_0003D2DE.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Jean-Bonnefonds - Construction de la nouvelle école du Fay Conseil Métropolitain AR_0003D2C8.PDF