Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Partenariat avec l'association des CIGALES Auvergne-Rhône-Alpes - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_0003CC9D.PDF
Rive-de-Gier - Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA, la Commune et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003CC86.PDF
Plantations de haies agroenvironnementales - Soutien à la Fédération Départementale des Chasseurs de la Loire pour la campagne 2022-2023 Bureau Métropolitain AR_0003CC75.PDF
Modification du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_0003CCBD.PDF
Charte de coopération culturelle - Spectacle de cirque dans les communes Bureau Métropolitain AR_0003CC9A.PDF
Convention avec l'agence de l'eau Loire-Bretagne (AELB) - Reversement des redevances pour pollution de l'eau d'origine domestique et modernisation des réseaux de collecte - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0003CCB5.PDF
Appel à manifestation d'intérêt - Coupe du Monde de Rugby 2023 - Programme de billetterie sociale Bureau Métropolitain AR_0003CCAD.PDF
Saint-Chamond - Novaciéries - Rachat d'ouvrages à CAP METROPOLE - Plateforme Haute et Parc - Modificatif à la délibération n° 2021.00433 du 21 octobre 2021 Bureau Métropolitain AR_0003CCA5.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy Bureau Métropolitain AR_0003CC8F.PDF
Programme Local de l’Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation thermique des logements locatifs sociaux Bureau Métropolitain AR_0003CC92.PDF
Approbation du contrat territorial Coise et affluents 2023-2028 Bureau Métropolitain AR_0003CCB7.PDF
Locaux de la Ville de Saint-Etienne hébergeant les services communs et bien associés - Convention de mise à disposition à Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003CC7A.PDF
Programmation territoire d’innovation Lyon - Saint-Etienne : soutien 2022 à la Fondation pour la Médiation Industrielle Bureau Métropolitain AR_0003CCA9.PDF
Marché de prestation de services pour l’exploitation du service public d’assainissement collectif des eaux usées sur le territoire Furan - Convention cadre relative au détachement de personnel titulaire de Saint Etienne Métropole au sein de la société Suez Eau France Bureau Métropolitain AR_0003CCBA.PDF
Organisation du temps de travail - définition d'un cycle spécifique Bureau Métropolitain AR_0003CCB8.PDF