Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de Firminy | Bureau Métropolitain | AR_0003CC8F.PDF (424.5 Ko) | |
Programme Local de l’Habitat - Soutien de droit commun à la réhabilitation thermique des logements locatifs sociaux | Bureau Métropolitain | AR_0003CC92.PDF (436.06 Ko) | |
Approbation du contrat territorial Coise et affluents 2023-2028 | Bureau Métropolitain | AR_0003CCB7.PDF (463.36 Ko) | |
Locaux de la Ville de Saint-Etienne hébergeant les services communs et bien associés - Convention de mise à disposition à Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0003CC7A.PDF (416.71 Ko) | |
Programmation territoire d’innovation Lyon - Saint-Etienne : soutien 2022 à la Fondation pour la Médiation Industrielle | Bureau Métropolitain | AR_0003CCA9.PDF (488.31 Ko) | |
Marché de prestation de services pour l’exploitation du service public d’assainissement collectif des eaux usées sur le territoire Furan - Convention cadre relative au détachement de personnel titulaire de Saint Etienne Métropole au sein de la société Suez Eau France | Bureau Métropolitain | AR_0003CCBA.PDF (408.33 Ko) | |
Organisation du temps de travail - définition d'un cycle spécifique | Bureau Métropolitain | AR_0003CCB8.PDF (414.83 Ko) | |
Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Fédération Française de BasketBall dans le cadre de l'organisation du match de basket féminin France-Finlande au sein de l'Arena Saint-Etienne Métropole le 24 novembre 2022 | Bureau Métropolitain | AR_0003CC78.PDF (405.43 Ko) | |
Nouvel échéancier du financement de la Charte forestière du Pilat 2020-2026 | Bureau Métropolitain | AR_0003CCAE.PDF (350.68 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0003CC8D.PDF (601.98 Ko) | |
Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain la Rivière - Valbenoite - Protocole expérimental Etat, Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole dans le cadre du dispositif AMITER | Bureau Métropolitain | AR_0003CC8A.PDF (330.36 Ko) | |
Le Chambon-Feugerolles - Rue Marcel Dassault - Transfert de l'entreprise AMV dans le cadre de l'aménagement du lit de l'Ondaine | Bureau Métropolitain | AR_0003C209.PDF (333.11 Ko) | |
Prolongation des dates de l'Appel à manifestation d'intérêts pour des usages innovants du vélo (action du plan qualité de l'air). | Bureau Métropolitain | AR_0003C207.PDF (423.59 Ko) | |
Convention d'objectifs avec la SAS Saint-Chamond Basket Vallée du Gier Pro - Saison sportive 2022-2023 | Bureau Métropolitain | AR_0003C204.PDF (328.69 Ko) | |
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard en vue de l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 | Bureau Métropolitain | AR_0003C206.PDF (371.38 Ko) |