Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Régie réseaux de chaleur - Avances budgétaires remboursables du budget principal pour le financement des études des réseaux de chaleur des communes de Saint-Jean-Bonnefonds et de La Talaudière | Conseil Métropolitain | AR_0003BFF7.PDF (369.79 Ko) | |
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) | Conseil Métropolitain | AR_0003C063.PDF (608.66 Ko) | |
Travaux d’extension de réseau électrique, lieu-dit « Pontet », commune de Rozier-Côtes- d’Aurec - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003C03C.PDF (371.75 Ko) | |
Plan local d'urbanisme (PLU) de Marcenod - Modification simplifiée n°3 - Modalités de mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_0003BF9E.PDF (530.8 Ko) | |
SPL Cap Métropole - Rapport d'activité 2021 | Conseil Métropolitain | AR_0003C029.PDF (590.17 Ko) | |
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC), répartition au titre de 2022 | Conseil Métropolitain | AR_0003BFF1.PDF (387.19 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux boulevard Pierre Joannon commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003C046.PDF (455.92 Ko) | |
Travaux d’extension de réseaux basse tension – « propriété AIDEL Karim » impasse des Roules commune de Farnay - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003C035.PDF (455.47 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs « rue de la Chaux » commune d'Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003C04D.PDF (471.92 Ko) | |
Programme local de l'habitat - Bilan triennal | Conseil Métropolitain | AR_0003C022.PDF (451.38 Ko) | |
Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny sur la commune de Sorbiers - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003C058.PDF (442.04 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de L'Etrat - Extension de l'école des Ollières | Conseil Métropolitain | AR_0003C002.PDF (455.7 Ko) | |
Désignation d'un représentant pour siéger au sein du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Moyenne Vallée du Gier | Conseil Métropolitain | AR_0003C061.PDF (456.78 Ko) | |
Travaux d’extension basse tension, ZI la Bargette sur la commune de L’Etrat - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003C038.PDF (440.45 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dargoire - Approbation de la Modification simplifiée n°1 | Conseil Métropolitain | AR_0003BFB0.PDF (370.2 Ko) |