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le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Aboën - Aménagement de la place du village | Conseil Métropolitain | AR_0003BFF8.PDF (457.79 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs « rue de Fonchalon » commune d'Andrézieux-Bouthéon - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003C04C.PDF (471.9 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Paul-en-Jarez - Requalification du complexe sportif des Fraries | Conseil Métropolitain | AR_0003BFFE.PDF (461.78 Ko) | |
Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue de Champirol sur la commune de Saint-Priest-en-Jarez - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003C05D.PDF (442.78 Ko) | |
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rive-de-Gier - Relocalisation du conservatoire de musique au sein de l'ancienne école Victor Hugo | Conseil Métropolitain | AR_0003C003.PDF (462 Ko) | |
Operations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de La Ricamarie à Saint-Etienne Métropole pour les travaux de réfection de la rue du Gendarme Martin | Conseil Métropolitain | AR_0003C060.PDF (380.67 Ko) | |
Taxe d’aménagement - Fixation des taux de la part locale | Conseil Métropolitain | AR_0003BFB5.PDF (434.33 Ko) | |
SPL Crématorium de Montmartre - Rapport d’activité 2021 | Conseil Métropolitain | AR_0003C027.PDF (670.1 Ko) | |
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORBIERS - Prise en compte de la décision de la Cour Administrative d'Appel de Lyon du 15 octobre 2019 annulant le jugement d'annulation partielle du Tribunal Administratif de Lyon en date du 05 juin 2018 | Conseil Métropolitain | AR_0003BFB3.PDF (363.15 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux carrefour Lamartine commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003C044.PDF (372.13 Ko) | |
Réfection de voirie rue des Vignes et rue des Roules à Farnay - Versement d’un fonds de concours par la commune de Farnay à Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0003C031.PDF (372.29 Ko) | |
Opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois à Saint-Étienne Métropole pour les travaux de réfection du parking et de l’impasse du Parc | Conseil Métropolitain | AR_0003C05E.PDF (383.13 Ko) | |
LOI 3DS - Transfert des routes nationales | Conseil Métropolitain | AR_0003C02E.PDF (370.54 Ko) | |
Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue de la Ville sur la commune de Saint Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003C057.PDF (443.72 Ko) | |
Site Le Corbusier - Convention de fonds de concours exceptionnel - Ville de Firminy - Restauration du stade Le Corbusier - Avenant n°2 | Conseil Métropolitain | AR_0003C01F.PDF (374.62 Ko) |