Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORBIERS - Prise en compte de la décision de la Cour Administrative d'Appel de Lyon du 15 octobre 2019 annulant le jugement d'annulation partielle du Tribunal Administratif de Lyon en date du 05 juin 2018 Conseil Métropolitain AR_0003BFB3.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux carrefour Lamartine commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C044.PDF
Réfection de voirie rue des Vignes et rue des Roules à Farnay - Versement d’un fonds de concours par la commune de Farnay à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003C031.PDF
Opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint-Maurice-en-Gourgois à Saint-Étienne Métropole pour les travaux de réfection du parking et de l’impasse du Parc Conseil Métropolitain AR_0003C05E.PDF
LOI 3DS - Transfert des routes nationales Conseil Métropolitain AR_0003C02E.PDF
Travaux de dissimulation des réseaux secs, rue de la Ville sur la commune de Saint Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003C057.PDF
Site Le Corbusier - Convention de fonds de concours exceptionnel - Ville de Firminy - Restauration du stade Le Corbusier - Avenant n°2 Conseil Métropolitain AR_0003C01F.PDF
Décision modificative n°1 Conseil Métropolitain 0003BFE0.pdf
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 07 juillet 2022 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003C065.PDF
Agence de l'Energie et du Climat - Convention 2022 Bureau Métropolitain AR_0003BBDD.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de La Ricamarie Bureau Métropolitain AR_0003BC47.PDF
Convention Loire Forez Agglomération relative aux déchèteries de Saint-Just-Saint-Rambert et Andrézieux-Bouthéon - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0003BC6D.PDF
Projet Cité du design 2025 - Acquisition de biens immobiliers auprès de l'EPASE Bureau Métropolitain AR_0003BBCB.PDF
Fonds de soutien à l’enseignement supérieur, la recherche et l’innovation - Abondement supplémentaire 2022- Renouvellement de la convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la fondation de l’Université de Lyon Bureau Métropolitain AR_0003BBE4.PDF
Autorisations spéciales d'absence - Modifications Bureau Métropolitain AR_0003BC7D.PDF