Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Création du service commun au sein de la direction des Projets Urbains entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Approbation | Bureau Métropolitain | AR_0003BC84.PDF (322.95 Ko) | |
Animation de l'écosystème d'innovation - Soutien à Manutech USD au titre de l'année 2022 | Bureau Métropolitain | AR_0003BBE6.PDF (515.91 Ko) | |
Soutien aux manifestations culturelles - Festival les oreilles en pointe | Bureau Métropolitain | AR_0003BBD9.PDF (326.27 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0003BC45.PDF (496.72 Ko) | |
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier STOP O'GASPI à Saint-Chamond 4 rue Sabotin | Bureau Métropolitain | AR_0003BC4A.PDF (335.12 Ko) | |
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy Guichard conclue avec l'ASSE - Avenant n°2 | Bureau Métropolitain | AR_0003BC40.PDF (349.22 Ko) | |
Société Publique Locale Cap Métropole - Entrée de nouvelles communes au capital social - Cession de parts par Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0003BC41.PDF (325.81 Ko) | |
Convention entre Saint-Etienne Métropole et Loire Forez Agglomération pour l'accès à la déchèterie d'Estivareilles - Avenant 1 | Bureau Métropolitain | AR_0003BC6F.PDF (407.04 Ko) | |
Programme local de l'habitat - Financement des projets de rénovation énergétique des copropriétés | Bureau Métropolitain | AR_0003BC44.PDF (331.12 Ko) | |
Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - Approbation | Bureau Métropolitain | AR_0003BC76.PDF (376.01 Ko) | |
Protocole d'intention création aménagements cyclables structurants et autres services aux cyclistes pour un rabattement vers les gares | Bureau Métropolitain | AR_0003BC4E.PDF (325.46 Ko) | |
Soutien financier de Saint-Etienne Métropole aux clubs sportifs de haut niveau | Bureau Métropolitain | AR_0003BC3E.PDF (349.43 Ko) | |
Show Open Génisses 2022 - Versement d'une subvention | Bureau Métropolitain | AR_0003BBDF.PDF (331.83 Ko) | |
Troisième contrat de bassin versant Gier et affluents - Dépôt du dossier définitif du contrat | Bureau Métropolitain | AR_0003BC6B.PDF (425.42 Ko) | |
Soutien à l'entreprise "La Méthanerie - F | Bureau Métropolitain | AR_0003BBE0.PDF (332.21 Ko) |