Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Renouvellement de la convention avec le Club des partenaires Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_0003BBDC.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le quartier Tarentaize Beaubrun Couriot Bureau Métropolitain AR_0003BC46.PDF
Agence de l'Energie et du Climat - Convention 2022 Bureau Métropolitain AR_0003BBDD.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU sur le centre-ville de La Ricamarie Bureau Métropolitain AR_0003BC47.PDF
Convention Loire Forez Agglomération relative aux déchèteries de Saint-Just-Saint-Rambert et Andrézieux-Bouthéon - Avenant n°1 Bureau Métropolitain AR_0003BC6D.PDF
Projet Cité du design 2025 - Acquisition de biens immobiliers auprès de l'EPASE Bureau Métropolitain AR_0003BBCB.PDF
Fonds de soutien à l’enseignement supérieur, la recherche et l’innovation - Abondement supplémentaire 2022- Renouvellement de la convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la fondation de l’Université de Lyon Bureau Métropolitain AR_0003BBE4.PDF
Dispositif d'appel d'offre globalisé pour les emprunts du territoire métropolitain, convention de partenariat avec la Banque Postale Bureau Métropolitain AR_0003AD71.PDF
Approbation de l'avenant n°2 au contrat négocié avec le Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_0003AD8C.PDF
Création d'un service commun Design Management entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003AD90.PDF
Le Corbusier - Soutien à l'Association des habitants de l'Unité d'habitation Le Corbusier de Firminy - Journées Européennes du Patrimoine 2022 Bureau Métropolitain AR_0003AD84.PDF
Firminy - Convention de veille et de stratégie foncière entre EPORA, la Commune de Firminy et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0003AD86.PDF
Programmation 2022 du Contrat de ville - Quatrième tranche Bureau Métropolitain AR_0003AD8B.PDF
Création d'un service commun de la direction Coordination et Appui aux Projets Transversaux et Subventions aux associations Bureau Métropolitain AR_0003AD91.PDF
Avenant n°2 à la convention de création de service commun de la direction Finances, ressources et programmation Bureau Métropolitain AR_0003AD93.PDF