Bilan de la participation et médiation citoyenne et arrêt du projet de Site Patrimonial Remarquable (SPR) révisé de la commune de Rive-de-Gier … Remarquable (SPR) révisé de la commune de Rive-de-Gier … Délibération N°2019.00517 … Délibération
Opération de renouvellement urbain de Rive de Gier : avenant n°1 au traité de concession avec Cap Métropole … Opération de renouvellement urbain de Rive de Gier : avenant n°1 au traité de concession avec Cap Métropole … Délibération
Opération de Renouvellement Urbain de Rive de Gier - convention étude et veille foncière relative au secteur de la colline de la But … Opération de Renouvellement Urbain de Rive de Gier - convention étude et veille foncière relative au … Délibération
Projet renouvellement urbain Rive de Gier - Garantie d'emprunt dans le cadre de la concession à Cap Métropole … Projet renouvellement urbain Rive de Gier - Garantie d'emprunt dans le cadre de la concession à Cap Métropole … Délibération … Délibération
Aménagement des espaces publics liés au projet de renouvellement urbain de Rive-de-Gier et révision libre de l'attribution de compensation communale … publics liés au projet de renouvellement urbain de Rive-de-Gier et révision libre de l'attribution de compensation … Délibération
Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) et instauration du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la commune de Rive-de-GIer … de Préemption Urbain renforcé sur la commune de Rive-de-GIer … Délibération N°2020.00267 … Délibération
ZAC Berges du Gier - Pasteur à l'Horme : reprise de la garantie d'emprunt accordée à Cap Métropole … ZAC Berges du Gier - Pasteur à l'Horme : reprise de la garantie d'emprunt … Délibération
Soutien au sport de haut niveau Club de basket Saint-Chamond Vallée du Gier saison 2021/2022 … de haut niveau Club de basket Saint-Chamond Vallée du Gier saison 2021/2022 … Délibération N°2021.00331 … Délibération
Conventions de prestations passées avec les communes de Saint-Christo-en-Jarez et La Valla-en-Gier dans le cadre de la compétence réseaux de chaleur … avec les communes de Saint-Christo-en-Jarez et La Valla-en-Gier dans le cadre de la compétence réseaux de chaleur … Délibération … Délibération
Approbation du Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) révisé du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de la commune de Rive-de-Gier … Patrimonial Remarquable (SPR) de la commune de Rive-de-Gier … Délibération N°2021.00398 … Délibération