Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) et instauration du Droit de Préemption Urbain renforcé sur la commune de Rive-de-GIer Conseil Métropolitain AR_0002F417.PDF
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Proposition de répartition au titre de 2020 Conseil Métropolitain AR_0002F3FF.PDF
Travaux d'extension de réseaux secs rue du sepulcre commune de Fontanes - Attribution d'un fonds de concours Siel Conseil Métropolitain AR_0002F462.PDF
Biennale artpress des jeunes artistes - Exposition Après l'école - Partenariat entre le Musée d'art moderne et contemporain et l'EPCC Cité du Design/ESADSE Conseil Métropolitain AR_0002F41F.PDF
Désignations dans divers organismes Conseil Métropolitain AR_0002F4E5.PDF
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Aboën Conseil Métropolitain AR_0002F418.PDF
Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) - Lutte contre le gaspillage alimentaire Bureau Métropolitain AR_0002EF3B.PDF
Dispositif des Aides à l'immobilier - Prolongation des conventions 2020 Bureau Métropolitain AR_0002EEF8.PDF
Aide aux commerces de proximité – Quartiers Prioritaires de la politique de la Ville - Commune de Saint-Chamond - Dossier DPM Ets MALAURICK Bureau Métropolitain AR_0002EEE8.PDF
Agence départementale d'information sur le logement - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2020 Bureau Métropolitain AR_0002EEDF.PDF
Opération de Renouvellement Urbain de Rive de Gier - convention étude et veille foncière relative au secteur de la colline de la But Bureau Métropolitain AR_0002EEDA.PDF
Soutien au sport de haut niveau Club de basket Saint-Chamond Vallée du Gier - Saison 2020/2021 Bureau Métropolitain AR_0002EEFB.PDF
Adhésion à l'association AMORCE Bureau Métropolitain AR_0002EF41.PDF
Echangeur de la Varizelle - Dossier d'enquête publique Bureau Métropolitain AR_0002EF4D.PDF
Fonds Solidarité Logement (FSL) - Participation de Saint-Etienne Métropole pour le 1er semestre de l'année 2020 Bureau Métropolitain AR_0002EECC.PDF