Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Echangeur de la Varizelle - Dossier d'enquête publique Bureau Métropolitain AR_0002EF4D.PDF
Musée d'art moderne et contemporain - Acquisitions d'œuvres d'art Bureau Métropolitain AR_0002EEFD.PDF
Adhésion au Groupement d'intérêt public (GIP) Centre régional Auvergne-Rhône-Alpes d'information géographique (CRAIG) Bureau Métropolitain AR_0002EEFE.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002EECA.PDF
Leader Pilat : avenant à la convention passée avec le Parc du Pilat pour l'action de préservation et de valorisation des prairies naturelles Bureau Métropolitain AR_0002EEF5.PDF
Aide aux commerces de proximité – Quartiers Prioritaires de la politique de la Ville - Commune de Saint-Chamond - Dossier ZAK AUTO Bureau Métropolitain AR_0002EEE7.PDF
3ème ligne de tramway - Convention de maîtrise d'ouvrage unique relative aux travaux de réalisation d'un cheminement modes doux entre la station Bardot et la rue Beaunier Bureau Métropolitain AR_0002EF36.PDF
Agence départementale d'information sur le logement - Participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2020 Bureau Métropolitain AR_0002EEDF.PDF
Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi entre Saint-Etienne Métropole et l'Etat Bureau Métropolitain AR_0002EEE6.PDF
Opération de Renouvellement Urbain de Rive de Gier - convention étude et veille foncière relative au secteur de la colline de la But Bureau Métropolitain AR_0002EEDA.PDF
Projet Partenarial d’Aménagement (PPA) Gier - Ondaine - Saint-Etienne Sud : mission d'AMO à confier à la SPL CAP METROPOLE Bureau Métropolitain AR_0002EEF4.PDF
Soutien au sport de haut niveau Club de basket Saint-Chamond Vallée du Gier - Saison 2020/2021 Bureau Métropolitain AR_0002EEFB.PDF
Avenant 2 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la rue de la Plagne à Saint-Paul en Jarez Bureau Métropolitain AR_0002EF4A.PDF
Fonds Solidarité Logement (FSL) - Participation de Saint-Etienne Métropole pour le 1er semestre de l'année 2020 Bureau Métropolitain AR_0002EECC.PDF
Projet patinoire métropolitaine - approbation d’une convention de mise à disposition partielle de deux agents de la ville de Saint-Etienne à Saint-Étienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002EF4E.PDF