Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fixation des indemnités de fonction des élus Conseil Métropolitain AR_0002E160.PDF
Comptes de gestion 2019, budget principal et budgets annexes - Approbation Conseil Métropolitain AR_0002E235.PDF
Production et diffusion de supports pédagogiques pour les classes charnières en vue de lutter contre le décrochage scolaire et la fracture numérique Conseil Métropolitain AR_0002E267.PDF
Avenant n°8 délégation de service public transports urbains Conseil Métropolitain AR_0002E293.PDF
Approbation des budgets supplémentaires 2020, budget principal et budgets annexes Conseil Métropolitain 0002E23E.pdf
Avenant convention Région Auvergne-Rhône-Alpes d’autorisation et de délégation d’aides aux entreprises - Aides aux commerces de proximité Conseil Métropolitain AR_0002E269.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Oreilles en pointe Conseil Métropolitain AR_0002E28B.PDF
Amortissement des immobilisations du budget principal Conseil Métropolitain AR_0002E24F.PDF
Transformations de postes Conseil Métropolitain AR_0002E297.PDF
Opération Novaciéries - Approbation du compte-rendu d'activités établi par la SPL CAP METROPOLE au 31/12/2019 Conseil Métropolitain AR_0002E274.PDF
Subvention animation Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0002E28D.PDF
Remboursement des frais des élus Conseil Métropolitain AR_0002E257.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes dans le domaine des Transports et de la mobilité Conseil Métropolitain AR_0002E1F8.PDF
Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_0002E26F.PDF
Représentation de Saint-Etienne Métropole au sein de divers organismes dans le domaine de l'Eau, de l'assainissement et des rivières Conseil Métropolitain AR_0002E1DE.PDF