Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Avenant n°2 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Saint-Etienne Métropole | Conseil Métropolitain | AR_0002BE57.PDF (657.65 Ko) | |
Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de clôtures et de ravalement de façades sur le territoire de la commune de Villars | Conseil Métropolitain | AR_0002BE66.PDF (654.65 Ko) | |
Délibération cadre accordée au Président pour la décision de recourir à l'emprunt et au opérations de couverture | Conseil Métropolitain | AR_0002BE2D.PDF (860.85 Ko) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Paul-en-Cornillon - Réhabilitation et agrandissement du pôle rural d’animation | Conseil Métropolitain | AR_0002BE34.PDF (675.94 Ko) | |
Tourisme - Château de Fontanès - Révision des tarifs de location des salles « La Grange » et « Cave voutée » | Conseil Métropolitain | AR_0002BE30.PDF (795.55 Ko) | |
Désignation de représentants au comité de pilotage pour la passation et le suivi du contrat de concession pour le tri des papiers et emballages | Conseil Métropolitain | AR_0002BE75.PDF (718.93 Ko) | |
Délégation de service public de distribution d’eau potable pour les communes de Cellieu et Chagnon – Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public | Conseil Métropolitain | AR_0002BE6F.PDF (754.34 Ko) | |
Modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chamond - Modalités de mise à disposition du public | Conseil Métropolitain | AR_0002BE6D.PDF (735.97 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs "Allée Des Cerisiers", commune de Chamboeuf - Attribution d'un fonds de concours SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0002BE74.PDF (660.05 Ko) | |
Programme local de l’habitat - soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux - projet d'habitat adapté aux gens du voyage à Andrézieux-Bouthéon | Conseil Métropolitain | AR_0002BE53.PDF (665.13 Ko) | |
Vote du taux de cotisation foncière des entreprises pour 2020 | Conseil Métropolitain | AR_0002BE24.PDF (723.14 Ko) | |
Approbation de la Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d'Unieux | Conseil Métropolitain | AR_0002BE6B.PDF (699.77 Ko) | |
Validation du programme et de la convention de fonds de concours du projet d'équipement communautaire multilocal (ECM) de la commune de Sorbiers | Conseil Métropolitain | AR_0002BE4B.PDF (693.13 Ko) | |
Fonds de concours "acquisitions foncières ou immobilières" commune de Saint-Romain-en-Jarez - Modification du calendrier de mise en œuvre de la programmation habitat | Conseil Métropolitain | AR_0002BE54.PDF (674.78 Ko) | |
Désignation de deux représentants au sein du Groupement d'intérêt public (GIP) Développement et animation de la vie sociale Montreynaud | Conseil Métropolitain | AR_0002BE9C.PDF (713.69 Ko) |