Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Commune de Villars - Rue Thiers - Acquisition d'un bien immobilier auprès de Madame DEVUN | Bureau Métropolitain | AR_0002BA80.PDF (622.65 Ko) | |
Adhésion au Groupement d'intérêt public (GIP) Développement et animation de la vie sociale Montreynaud | Bureau Métropolitain | AR_0002BA74.PDF (629.53 Ko) | |
Convention-cadre relative à la disponibilité opérationnelle des sapeurs pompiers volontaires avec le SDIS 42 - Approbation | Bureau Métropolitain | AR_0002BA81.PDF (668.53 Ko) | |
Programme local de l’habitat - Soutien de droit commun à la production de logements locatifs sociaux en acquisition-amélioration et construction neuve | Bureau Métropolitain | AR_0002BA6D.PDF (788.17 Ko) | |
Opération de restauration de l'habitat ancien du quartier Centre-Ville de La Ricamarie - Traité de concession avec la SPL Cap Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0002BA51.PDF (719.51 Ko) | |
Convention liée au remplissage en carburant, à l'entretien des véhicules légers et d'atelier, aux prestations de gestion des véhicules légers ainsi qu'aux poids lourds et équipements spéciaux hors Bennes à Ordures Ménagères | Bureau Métropolitain | AR_0002BA78.PDF (731.36 Ko) | |
Demande de recours à la procédure de classement d'office et d'ouverture d'une enquête publique pour le transfert d'office dans le domaine public métropolitain de la voie de desserte du lotissement les bleuets sur la commune de Saint-Galmier | Bureau Métropolitain | AR_0002BA7D.PDF (654.34 Ko) | |
Avenant n°3 de la convention concernant la convention de transfert de compétence relatif à l'entretien des bennes à ordures ménagères de Saint-Etienne Métropole par l'atelier de la ville de Saint-Etienne | Bureau Métropolitain | AR_0002BA79.PDF (678.57 Ko) | |
Convention de partenariat avec le lycée Etienne Mimard dans le cadre des semaines de l'égalité 2020 | Bureau Métropolitain | AR_0002BA76.PDF (641.48 Ko) | |
Avenant au contrat de reprise des cartons de sorte 5,02 et 1,05 auprès de REVIPAC | Bureau Métropolitain | AR_0002BA7A.PDF (620.21 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_0002BA6C.PDF (711.09 Ko) | |
Programme local de l’habitat - Soutien à la démolition, à la réhabilitation et au renouvellement du parc locatif social des quartiers du contrat de ville | Bureau Métropolitain | AR_0002BA70.PDF (711.87 Ko) | |
Conventions individuelles de bonification avec les associations portant des Ateliers Chantier d'Insertion (ACI) - Fonds d'aide 2020 | Bureau Métropolitain | AR_0002BA55.PDF (703.06 Ko) | |
Programme Local de l'Habitat - Mis en œuvre d'une OPAH Copropriétés fragiles et dégradées sur La Cotonne à Saint-Etienne - Participation financière de Saint-Etienne Métropole à l'étude de maitrise d'œuvre de la copropriété Cotonne 2 | Bureau Métropolitain | AR_0002BA60.PDF (732.67 Ko) | |
Lorette – Zone économique Adèle Bourdon – Cession d’une emprise au profit de la société FORGINOVE | Bureau Métropolitain | AR_0002BA58.PDF (635.64 Ko) |