Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Tourisme - Culture - Site Le Corbusier à Firminy – Subvention à l'association des Habitants de l'Unité d'Habitation Le Corbusier de Firminy dans le cadre des journées européennes du patrimoine Bureau Métropolitain AR_000290AF.PDF
Plan de prévention du bruit dans l'environnement Bureau Métropolitain AR_000290B8.PDF
Plateforme locale de la rénovation énergétique : prolongation de la convention avec l'Ademe Bureau Métropolitain AR_000290B6.PDF
Désaffectation de la voie dénommée "Impasse Porchère" sur la Commune de la Fouillouse Bureau Métropolitain AR_000290C3.PDF
Musée d'Art Moderne et contemporain - Adhésion au Réseau FRAME (French American Museum Exchange) Bureau Métropolitain AR_000290B5.PDF
Transformations de postes Bureau Métropolitain AR_000290CC.PDF
Convention de gestion de la Maison de l'Emploi de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_000290B1.PDF
Travaux d'extension du réseau basse tension - Propriété Foulatier-Traen chemin du Crêt - Commune de Saint-Joseph - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_000290C9.PDF
Association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes - Cotisation 2019 Bureau Métropolitain AR_000290B7.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_000290B9.PDF
Acquisitions d'œuvres d'art - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_000290B4.PDF
Soutien au sport de haut niveau Club de basket Saint-Chamond Vallée du Gier - Saison 2019-2020 Bureau Métropolitain 000290B0.pdf
Journée de solidarité Bureau Métropolitain AR_000290D3.PDF
Indemnités horaires de travaux supplémentaires Bureau Métropolitain AR_000290D1.PDF
Tourisme - Evènement Saint-Etienne Hors Cadre - Participation de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000290AE.PDF