Nouvelles modalités d'accès en déchèterie
le 1er octobre 2024
Délibérations
Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Critères de recherche
Liste des délibérations
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Subvention animation de la Chartreuse de Sainte-Croix-en-Jarez | Bureau Métropolitain | AR_00027F70.PDF (1.77 Mo) | |
Travaux de dissimulation du réseau basse tension - Chemin entre la rue Joannes Bonnel et la route de Farnay à Rive-de-Gier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_00027F79.PDF (1.91 Mo) | |
Concession d'aménagement pour le traitement de l'habitat ancien quartier Tarentaize - Beaubrun - Couriot à Saint-Etienne - Garantie d'emprunt accordée à Cap Métropole et actualisation du bilan de la concession | Bureau Métropolitain | AR_00027F66.PDF (1.91 Mo) | |
Cession de terrain situé au Chambon-Feugerolles à la société Gaillard Investissement | Bureau Métropolitain | AR_00027F6B.PDF (1.79 Mo) | |
Autorisation d'occupation temporaire au profit de la SAS Geoffroy-Guichard Immobilier | Bureau Métropolitain | AR_00027F6E.PDF (1.79 Mo) | |
Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du Gier - Dépôt de l'avenant n° 1 et autorisation de signer les documents correspondants | Bureau Métropolitain | AR_00027F74.PDF (1.84 Mo) | |
Programme de soutien à l'entrepreneuriat - Partenariat avec les plateformes de financement de la création | Bureau Métropolitain | AR_00027F3F.PDF (1.88 Mo) | |
Forum de l'Enseignement Supérieur 2020 | Bureau Métropolitain | AR_00027F4A.PDF (1.82 Mo) | |
Cession d'une parcelle au profit de la société OLIVO - ZA Charles CHANA à Roche la Molière | Bureau Métropolitain | AR_00027F6C.PDF (1.87 Mo) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_00027F68.PDF (1.89 Mo) | |
Transformations et suppression de postes | Bureau Métropolitain | AR_00027F7A.PDF (1.75 Mo) | |
Salon de l'agriculture paysanne 2019 - Subvention à l'association Verts de Terre | Bureau Métropolitain | AR_00027F64.PDF (1.79 Mo) | |
Approbation d’une convention de mise à disposition d’un agent de la Ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole – Direction des ressources Humaines, service Organisation Méthode Pilotage | Bureau Métropolitain | AR_00027F7F.PDF (1.89 Mo) | |
Programme Local de l'Habitat - Mise en œuvre d'une OPAH copropriétés fragiles et dégradées sur La Cotonne à Saint-Etienne - Participation financière de la Métropole à l'étude de maitrise d'œuvre de la copropriété Cotonne 3 | Bureau Métropolitain | AR_00027F67.PDF (2 Mo) | |
Acquisitions d'œuvres d'art Musée d'art moderne et contemporain | Bureau Métropolitain | AR_00027F71.PDF (1.93 Mo) |