Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Fontanès - Rénovation et extension du bâtiment de la MJC Conseil Métropolitain AR_00024F71.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs du centre bourg, chemin de chabannes, commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00024FA9.PDF
Travaux de dissimulation-extension de réseaux secs rue j. Bonnel (tranche 2) commune de chateauneuf - attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00024FA2.PDF
Transfert de la compétence Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Procédure de révision libre des attributions de compensation (AC) - Imputation d'une partie du montant des AC en investissement Conseil Métropolitain AR_00024F62.PDF
Mise à disposition du public du projet de modification simplifiée du PLU de la commune de l'Etrat Conseil Métropolitain AR_00024F77.PDF
Rapport Développement Durable 2019 Conseil Métropolitain 00024F5A.pdf
Prescription modification du Plan local d'urbanisme de Tartaras Conseil Métropolitain AR_00024F76.PDF
Accord cadre de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Métropole de Lyon Conseil Métropolitain AR_00024F50.PDF
Création de la société Transpole Energie dans le cadre de la solarisation du dépôt Transpole de la STAS Conseil Métropolitain AR_00024F6A.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs "Route de Saint-Etienne" commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours au SIIEL Conseil Métropolitain AR_00024F7D.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Saint-Etienne Live Bureau Métropolitain AR_00024A37.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00024A44.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00024A46.PDF
OPAH RU Ondaine: poursuite des programmes d'études pré-opérationnelles sur les centres villes de Firminy et La Ricamarie - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec CAP METROPOLE Bureau Métropolitain AR_00024A43.PDF
Bilan à mi parcours et actualisation du Contrat vert et bleu 2016/2020 Bureau Métropolitain AR_00024A18.PDF