Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention relative à la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Société de transports de l’agglomération stéphanoise (STAS) et les lignes scolaires SEM et des clients du réseau STAS sur les lignes du réseau des Cars du Rhône. Bureau Métropolitain AR_00024155.PDF
Approbation de la convention de vente en gros d'eau potable à la commune d'Aveizieux depuis le service de distribution d'eau potable de Saint-Etienne Métropole sur la commune de Saint-Héand Conseil Métropolitain AR_0002422E.PDF
Gérontopole Auvergne Rhône-Alpes - Entrée de Saint-Etienne Métropole dans la gouvernance Conseil Métropolitain AR_000241F6.PDF
Plateforme de la Rénovation Energétique – Avenant n°2 relatif aux conventions établies entre Saint-Etienne Métropole et les Communautés de communes du Pilat Rhodanien et des Monts du Pilat Bureau Métropolitain AR_00024121.PDF
Attribution d'un fonds de concours au SIEL - Travaux de dissimulation de réseaux secs " rue des Frères Lumière" commune d'Andrézieux-Bouthéon Conseil Métropolitain AR_0002423B.PDF
Office de tourisme communautaire – Versement d'une avance sur participation 2019 par anticipation au vote du BP 2019 Conseil Métropolitain AR_000241BB.PDF
Elaboration du troisième programme local de l'habitat de Saint-Etienne Métropole - 2ème arrêt de projet Conseil Métropolitain AR_000241A1.PDF
Tènement locatif tertiaire, 35 rue de la Montat à Saint-Etienne - Approbation du compte rendu d’activité a la collectivité locale (CRACL) au 31/12/2017 - Avenant n°1 de la concession d’aménagement Conseil Métropolitain AR_000241FF.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 novembre 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00024245.PDF
Convention d'objectifs avec l'ASSE - Saison sportive 2018-2019 Bureau Métropolitain AR_0002413E.PDF
Accord sur le projet de création du PAEN ouest stéphanois Conseil Métropolitain AR_0002421E.PDF
Bilan de clôture - Mandat de pilotage des études de faisabilité pour l'aménagement de la ZA des Roches à La Talaudière Conseil Métropolitain AR_000241FD.PDF
Action en faveur des commerçants suite aux manifestations de décembre 2018- Gratuité des parkings en ouvrage et des transports en commun Conseil Métropolitain AR_0002419C.PDF
Programme local de l'habitat - Mise en œuvre d'une OPAH copropriétés fragiles et dégradées sur la cotonne à Saint-Etienne - Participation financière de la Métropole à l'étude de maîtrise d'œuvre de la copropriété Cotonne 1 Bureau Métropolitain AR_00024147.PDF
Diverses opérations de voirie - versement d'un fonds de concours par la commune de Valfleury à Saint-Etienne Conseil Métropolitain AR_00024233.PDF