Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Genilac - Restructuration / extension du groupe scolaire Victor Elie Louis | Conseil Métropolitain | AR_000241F4.PDF (1.98 Mo) | |
Modification simplifiée du PLU de Saint-Priest-en-Jarez - Approbation | Conseil Métropolitain | AR_00024216.PDF (1.8 Mo) | |
Travaux de dissimulation de réseaux de basse tension "propriété Maras" commune de Cellieu - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_00024166.PDF (1.86 Mo) | |
Tarifs applicables dans les transports urbains et les transports scolaires en 2019 | Conseil Métropolitain | AR_000241D4.PDF (2.07 Mo) | |
Approbation de la convention de vente en gros d'eau potable à la commune d'Aveizieux depuis le service de distribution d'eau potable de Saint-Etienne Métropole sur la commune de Saint-Héand | Conseil Métropolitain | AR_0002422E.PDF (1.9 Mo) | |
Gérontopole Auvergne Rhône-Alpes - Entrée de Saint-Etienne Métropole dans la gouvernance | Conseil Métropolitain | AR_000241F6.PDF (1.91 Mo) | |
Convention relative à la prise en charge des clients du réseau des Cars du Rhône sur les lignes du réseau Société de transports de l’agglomération stéphanoise (STAS) et les lignes scolaires SEM et des clients du réseau STAS sur les lignes du réseau des Cars du Rhône. | Bureau Métropolitain | AR_00024155.PDF (1.86 Mo) | |
Attribution d'un fonds de concours au SIEL - Travaux de dissimulation de réseaux secs " rue des Frères Lumière" commune d'Andrézieux-Bouthéon | Conseil Métropolitain | AR_0002423B.PDF (1.82 Mo) | |
Office de tourisme communautaire – Versement d'une avance sur participation 2019 par anticipation au vote du BP 2019 | Conseil Métropolitain | AR_000241BB.PDF (1.97 Mo) | |
Plateforme de la Rénovation Energétique – Avenant n°2 relatif aux conventions établies entre Saint-Etienne Métropole et les Communautés de communes du Pilat Rhodanien et des Monts du Pilat | Bureau Métropolitain | AR_00024121.PDF (1.78 Mo) | |
Tènement locatif tertiaire, 35 rue de la Montat à Saint-Etienne - Approbation du compte rendu d’activité a la collectivité locale (CRACL) au 31/12/2017 - Avenant n°1 de la concession d’aménagement | Conseil Métropolitain | AR_000241FF.PDF (2.01 Mo) | |
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 15 novembre 2018 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) | Conseil Métropolitain | AR_00024245.PDF (1.8 Mo) | |
Elaboration du troisième programme local de l'habitat de Saint-Etienne Métropole - 2ème arrêt de projet | Conseil Métropolitain | AR_000241A1.PDF (2.14 Mo) | |
Bilan de clôture - Mandat de pilotage des études de faisabilité pour l'aménagement de la ZA des Roches à La Talaudière | Conseil Métropolitain | AR_000241FD.PDF (1.87 Mo) | |
Action en faveur des commerçants suite aux manifestations de décembre 2018- Gratuité des parkings en ouvrage et des transports en commun | Conseil Métropolitain | AR_0002419C.PDF (2.01 Mo) |