Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Cession du bâtiment « Profilor » situé 19 rue de l’Innovation à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00023483.PDF
Transformations de postes - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_0002349A.PDF
Convention de gestion pour la mise en commun de moyens administratifs entre le Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la moyenne vallée du Gier et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002349B.PDF
Projet d'aménagement d'une zone artisanale sur la commune de Genilac - Lancement de la procédure de déclaration d'utilité publique et d'enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_00023480.PDF
Leader - Demande de subvention du Parc du Pilat pour l'intégration et la préservation des prairies permanentes dans les systèmes d'élevage Bureau Métropolitain AR_00023494.PDF
Partenariat CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne - Volet Entrepreneuriat Innovation et numérique 2017 2019 - Avenant N°1 2018 Bureau Métropolitain AR_0002347D.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0002348C.PDF
Travaux d'extension du réseau basse tension " poste de Madinay" commune de Châteauneuf - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Bureau Métropolitain AR_00023498.PDF
Approbation de la convention de partenariat financier projet urbains région (PUR) - Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00023493.PDF
Approbation de la cession à la SPL Cap Métropole des tènements cadastrés sous les n° 1, 61 62 70 13 de la section AT sur la commune de La Talaudière pour l'aménagement de la Zone des Roches Bureau Métropolitain AR_00023484.PDF
Soutenir les projets de gestion urbaine et sociale de proximité - Signature d'un avenant relatif à une convention de financement avec Gier Pilat pour l'opération 22 bis boulevard Fonsala Bureau Métropolitain AR_0002348F.PDF
Subvention 2018 à l'association ATMO AUVERGNE-RHONE-ALPES Bureau Métropolitain AR_00022B9E.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_00022BAA.PDF
Forum de l'Enseignement Supérieur 2019 Bureau Métropolitain AR_00022B7F.PDF
Agence départementale d'information sur le logement - participation financière de Saint-Etienne Métropole pour l'année 2018 Bureau Métropolitain AR_00022BAC.PDF