Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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3eme ligne de tramway - Approbation du dossier d'enquête publique relatif à la création de servitudes d'ancrages en façades pour la ligne aérienne - Autorisation donnée au Président de saisir le Maire de Saint-Etienne en vue de l'organisation de l'enquête | Bureau Métropolitain | AR_00021EE7.PDF (1.83 Mo) | |
Instauration d’indemnités pour travaux dangereux, incommodes, insalubres ou salissants à la Direction Sports et Loisirs - Nautiform | Bureau Métropolitain | AR_00021EFC.PDF (1.73 Mo) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des Programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00021EE5.PDF (1.87 Mo) | |
Soutien à l'entreprise "Coiffure Béatrice" via le dispositif de l'aide au développement des petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente | Bureau Métropolitain | AR_00021EE0.PDF (1.8 Mo) | |
Convention avec le Centre International de Ressources et d'Innovation pour le développement durable (CIRIDD) | Bureau Métropolitain | AR_00021EDE.PDF (1.69 Mo) | |
Convention de mise en œuvre d'une action d'accompagnement dans le cadre d'un contrat d'apprentissage aménagé - Approbation | Bureau Métropolitain | AR_00021EFA.PDF (1.71 Mo) | |
Cession d'une parcelle sur la zone d'activités Charles Chana à Roche-la-Molière au profit de la société ACFA | Bureau Métropolitain | AR_00021ED4.PDF (1.94 Mo) | |
Travaux d'extension de réseaux secs "Grange Alix" commune de Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_00021EF3.PDF (1.72 Mo) | |
Cession d'une parcelle de terrain à l'entreprise Génie Méca - Zone Artisanale de Malval à Saint-Héand | Bureau Métropolitain | AR_00021ED6.PDF (1.7 Mo) | |
Approbation de la convention de mise à disposition partielle de service au profit du Pôle Métropolitain | Bureau Métropolitain | AR_00021EF8.PDF (2.03 Mo) | |
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Tartaras - Remplacement des huisseries de la Maison des Associations | Bureau Métropolitain | AR_00021EDC.PDF (1.73 Mo) | |
Convention de mandat relative à l'attribution et au versement des aides à la réhabilitation des ANC à intervenir avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse | Bureau Métropolitain | AR_00021EED.PDF (1.73 Mo) | |
Travaux d'extension sur le réseau basse tension du poste de Bissieux sur la commune de Saint-Joseph - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Bureau Métropolitain | AR_00021EF1.PDF (1.78 Mo) | |
Cession d'une parcelle sur le Parc de l'Etoile à Firminy au profit de la SCI ANDA | Bureau Métropolitain | AR_00021ED1.PDF (1.92 Mo) | |
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent de Saint-Etienne Métropole à l'EPCC Cité du Design - Ecole supérieure d'art et design | Bureau Métropolitain | AR_00021EFD.PDF (1.72 Mo) |