Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Diverses opérations de voirie - Versement de fonds de concours par la commune de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0001FD15.PDF
Election du 20ème Vice-Président Conseil Métropolitain AR_0001FCC3.PDF
Election d'un autre membre du Bureau Conseil Métropolitain AR_0001FCE7.PDF
Musée d'art moderne et contemporain - Tarification prêt d'œuvres Conseil Métropolitain AR_0001FCFA.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Joseph - Restructuration de la salle du Cercle Conseil Métropolitain AR_0001FD02.PDF
Désaffectation d'une partie d'un talus situé sur la "Montée de Faroujat" sur la commune de Saint-Galmier Bureau Métropolitain AR_0001F7A0.PDF
Procédures et études préalables au lancement des travaux de l’échangeur de la Varizelle – RN88 – sur la commune de Saint-Chamond - Autorisation de signature de la convention de financement avec l'Etat Bureau Métropolitain AR_0001F72D.PDF
Désaffectation d'un délaissé de voie du domaine public métropolitain - Rue le Puits du Fay - Saint-Jean-Bonnefonds Bureau Métropolitain AR_0001F7A2.PDF
Renouvellement de la convention de gestion et d'assistance administrative entre Saint-Etienne Métropole et le Syndicat mixte du SCOT sud Loire Bureau Métropolitain AR_0001F7B0.PDF
Convention de projet urbain partenarial - Boulevard d'Auvergne au Chambon-Feugerolles Bureau Métropolitain AR_0001F786.PDF
Emploi-insertion- Dispositif Ateliers chantiers d'insertion (ACI) et fonds d'aide 2018- Nouvelles structures Bureau Métropolitain AR_0001F759.PDF
Cession du bâtiment n°15 à l’entreprise Astrée Software – Site Métrotech à Saint-Jean-Bonnefonds Bureau Métropolitain AR_0001F750.PDF
Fonds de concours Transition énergétique et écologique - Commune de Saint-Maurice-en-Gourgois - Acquisition d'une désherbeuse à eau chaude Bureau Métropolitain AR_0001F75D.PDF
Prolongement de la troisième ligne de tramway - Avenant n°1 à la convention avec l'EPORA pour l'acquisition du foncier Bureau Métropolitain AR_0001F77E.PDF
Partenariat avec les associations FRAPNA, LPO et CEN - Conventions 2018 Bureau Métropolitain AR_0001F75A.PDF