Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Plan local d'urbanisme de la commune de Genilac - Bilan de la concertation et arrêt du projet Conseil Métropolitain AR_00019132.PDF
SIPAB - Avenant à la convention Conseil Métropolitain AR_00019119.PDF
Travaux de voirie commune de Chagnon - Minoration de l'attribution de compensation pour travaux exceptionnels Conseil Métropolitain AR_0001916D.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’aménagement du réseau basse tension rue de la Poudrière et impasses annexes sur la commune de Roche-la-Molière Conseil Métropolitain AR_000191C2.PDF
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Chamond : modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00019128.PDF
Partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Chambre de Commerce et d'Industrie Métropolitaine SAINT-ETIENNE-LYON-ROANNE Bureau Métropolitain AR_00018BC4.PDF
Travaux d'amélioration de l'échangeur du Sardon sur la commune de Genilac - Autoroute A 47 - Fonds de concours avec le SIEL Bureau Métropolitain AR_00018BCE.PDF
Protection Sociale Complémentaire - Approbation d'un cahier des charges pour mise en concurrence et sélection d'un prestataire Bureau Métropolitain AR_00018BD6.PDF
Convention de répartition du personnel du syndicat mixte des Pays du Forez dans le cadre de sa dissolution Bureau Métropolitain AR_00018BD3.PDF
Projet troisième ligne de Tramway - Convention entre Saint-Etienne Métropole, SNCF Réseau et l'EPASE relative aux études et travaux d'accès de service à la plateforme de la gare de Saint-Etienne Châteaucreux Bureau Métropolitain AR_00018BC9.PDF
Station d’épuration de Saint-Christo-en-Jarez - Engagement auprès du SIEL pour les travaux de raccordement électrique et travaux d’adduction en eau potable de la future station Bureau Métropolitain AR_00018BCC.PDF
Soutien a l'innovation - Abondement 2017 au dispositif intégré pour l'innovation (D2IN) Bureau Métropolitain AR_00018BBE.PDF
Maison des Tresses et Lacets - Demande de subvention Bureau Métropolitain AR_00018BC2.PDF
Intégration des réseaux d’eaux usées, d’eaux pluviales et d’un bassin de rétention dans le domaine public- Villars - « lotissement le domaine de Charlieu » Bureau Métropolitain AR_00018BCD.PDF
Intégration de parcelles communales dans le domaine public communautaire Bureau Métropolitain AR_00018BD1.PDF