Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la CCI Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne sur l’Entrepreneuriat et l’Innovation Numérique 2017-2019 Bureau Métropolitain AR_00018BC6.PDF
Appel à manifestation d'intérêt "Ville Durable et Solidaire" - Convention-cadre pour la phase de mise en oeuvre du projet Bureau Métropolitain AR_00018BBF.PDF
Convention entre la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole et la Communauté de Communes de Forez-Est pour la collecte, le transfert et le traitement des ordures ménagères Bureau Métropolitain AR_00018BD2.PDF
Créations et transformations de postes - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_00018BD8.PDF
Partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Chambre de Commerce et d'Industrie Métropolitaine SAINT-ETIENNE-LYON-ROANNE Bureau Métropolitain AR_00018BC4.PDF
Travaux d'amélioration de l'échangeur du Sardon sur la commune de Genilac - Autoroute A 47 - Fonds de concours avec le SIEL Bureau Métropolitain AR_00018BCE.PDF
Protection Sociale Complémentaire - Approbation d'un cahier des charges pour mise en concurrence et sélection d'un prestataire Bureau Métropolitain AR_00018BD6.PDF
Convention de répartition du personnel du syndicat mixte des Pays du Forez dans le cadre de sa dissolution Bureau Métropolitain AR_00018BD3.PDF
Projet troisième ligne de Tramway - Convention entre Saint-Etienne Métropole, SNCF Réseau et l'EPASE relative aux études et travaux d'accès de service à la plateforme de la gare de Saint-Etienne Châteaucreux Bureau Métropolitain AR_00018BC9.PDF
Station d’épuration de Saint-Christo-en-Jarez - Engagement auprès du SIEL pour les travaux de raccordement électrique et travaux d’adduction en eau potable de la future station Bureau Métropolitain AR_00018BCC.PDF
Soutien a l'innovation - Abondement 2017 au dispositif intégré pour l'innovation (D2IN) Bureau Métropolitain AR_00018BBE.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’extension réseau basse tension poste « Grange Clapard » sur la commune de Saint-Romain-en-Jarez Bureau Métropolitain AR_000182D9.PDF
Fonds de concours avec le Siel pour les travaux d’extension du réseau basse tension lieu-dit La Jusserandiere – Propriété Bossy sur la commune de Cellieu Bureau Métropolitain AR_000182DC.PDF
Création du crématorium de Montmartre - Déclaration d'intérêt général de l'opération Bureau Métropolitain AR_000182C5.PDF
Subvention à l'association Ferme en chantier Bureau Métropolitain AR_000182CE.PDF