Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Désignations au sein de divers organismes Conseil Métropolitain AR_0001625B.PDF
Délégation du droit de préemption urbain au profit des nouvelles communes membres de la Communauté Urbaine Conseil Métropolitain AR_0001622E.PDF
Approbation de la modification n°4 du PLU de la commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_00016223.PDF
Réseaux de chaleur - Avenant n°4 au contrat de délégation de service public de distribution de chaleur et de froid dans le quartier de Châteaucreux - Mise en place d'une cogénération Conseil Métropolitain AR_00016216.PDF
Elaboration du 3ème programme local de l'habitat de Saint-Etienne Métropole : élargissement du périmètre d'étude et poursuite de la procédure Conseil Métropolitain AR_00016210.PDF
Débat d'orientations budgétaires 2017 (DOB 2017), budget principal et annexes Conseil Métropolitain AR_000161F2.PDF
Office de tourisme de Saint-Etienne Métropole - Modification des statuts Conseil Métropolitain AR_00016220.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 1er décembre 2016) Conseil Métropolitain AR_00016230.PDF
Modification des statuts du Syndicat Interdépartemental Mixte à la carte pour l’Aménagement de la Coise et ses Affluents, et du Volon- SIMA Coise suite à la création de nouveaux EPCI Conseil Métropolitain AR_00016222.PDF
Validation du programme et de la convention fonds de concours du projet ECM de la commune de Marcenod Conseil Métropolitain AR_0001621A.PDF
Approbation de la modifIcation simplifiée du plan local d'urbanisme de la commune de Marcenod Conseil Métropolitain AR_0001622A.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux d’enfouissement de réseaux électriques - Rue Gutenberg - Rue du Charpenet à Saint-Priest-en-Jarez Conseil Métropolitain AR_0001621B.PDF
Poursuite de la concertation concernant l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Cellieu Conseil Métropolitain AR_00016225.PDF
Fonds de concours avec le SIEL pour les travaux de dissimulation première partie allée du Val de Loire à Saint-Paul-en-Cornillon Bureau Métropolitain AR_00015DEC.PDF
Ensemble immobilier rue de la Constituante à Saint-Chamond - Vente à la société CV Pack Bureau Métropolitain AR_00015DF0.PDF