Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Prolongation des dates de l'Appel à manifestation d'intérêts pour des usages innovants du vélo (action du plan qualité de l'air). Bureau Métropolitain AR_0003C207.PDF
Convention d'objectifs avec la SAS Saint-Chamond Basket Vallée du Gier Pro - Saison sportive 2022-2023 Bureau Métropolitain AR_0003C204.PDF
Création d'un emploi non permanent et recrutement d'un agent contractuel Technicien Renfort Opération collective Bassin versant du Gier en contrat de projet (DACT Gier) Bureau Métropolitain AR_0003C20A.PDF
Convention de mise à disposition du stade Geoffroy-Guichard en vue de l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 Bureau Métropolitain AR_0003C206.PDF
Projet Agro-Environnemental et Climatique (PAEC) 2023-2028 Bureau Métropolitain AR_0003C1CC.PDF
Soutien aux filières d’excellence – Recherche et innovation filière « santé » - Projet « MEDIACARELAB » - Association DANAECARE Bureau Métropolitain AR_0003C1F9.PDF
Coopération contractuelle pour la gestion de l'assainissement - Approbation des conventions et bordereaux - Autorisation de signer les conventions à intervenir Bureau Métropolitain AR_0003C208.PDF
Aide aux commerces de proximité en QPV - Dossier POINT RETOUCHE, 8 rue Grenette à Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003C1DA.PDF
Subvention aux Amis du Musée d'Art Moderne - 2022 Bureau Métropolitain AR_0003C1EE.PDF
Programme de soutien à l’entrepreneuriat - Partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne 92 Bureau Métropolitain AR_0003C1F8.PDF
Crèches inter-entreprises - Renouvellement de la participation financière de Saint-Etienne Métropole sur la période 2023-2026 Bureau Métropolitain AR_0003C1F3.PDF
Soutien aux filières d’excellence – Recherche et innovation filière « santé » - Projet "Impression 3D de biomatériaux" - Ecole nationale supérieure des Mines de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_0003C1FB.PDF
Programme Local de l'Habitat - Interventions en direction des grandes copropriétés fragilisées - Copropriété Le Guizay II à Saint-Etienne - Lancement d'une étude pré-opérationnelle Bureau Métropolitain AR_0003C1D5.PDF
Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi 2022-2023 Bureau Métropolitain AR_0003C1D7.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Valla-en-Gier - Réalisation d'une maison partagée des séniors Conseil Métropolitain AR_0003BFFB.PDF