Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Taux de la cotisation foncière des entreprises applicable en 2022 Conseil Métropolitain AR_00039013.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux impasse Marc Seguin commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039033.PDF
Plan d’aménagement du massif forestier de la commune de Firminy, situé autour des barrages des Plats et de l’Echapre, en gestion à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_0003902E.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Dargoire - Modification simplifiée n°1 - Modalités de mise à disposition du public Conseil Métropolitain AR_00038FA8.PDF
Autorisations de programme - Ajustements dans le cadre du budget primitif 2022 Conseil Métropolitain AR_00038FE3.PDF
Service public de production et de distribution d’eau potable sur le périmètre desservi par l’usine de Solaure - Choix du délégataire Conseil Métropolitain AR_00038FB5.PDF
Projet partenarial d'aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne Sud - Avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00039020.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Tour-en-Jarez - Construction d'un espace intergénérationnel Conseil Métropolitain AR_0003901C.PDF
Délégation de Service Public transport urbain de voyageurs et des services de mobilités - Choix du délégataire - Approbation Conseil Métropolitain AR_00038FCF.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Fontanès - Aménagement de la zone de loisirs du Rio Conseil Métropolitain AR_00039018.PDF
Vœu relatif à la scolarisation des enfants déficients visuels dans la Loire Conseil Métropolitain AR_00039042.PDF
Convention d'attribution de subvention - Société hippique Saint-Galmier / Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00038A85.PDF
Prévention Spécialisée - Avenant n°2 pour la période du 1er avril au 31 décembre 2022 avec les quatre associations de prévention spécialisée Bureau Métropolitain AR_00038AA3.PDF
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise CIZERON BIO (La Gimond) - Avenant n°1 à la convention - Période supplémentaire pour la réalisation du programme immobilier Bureau Métropolitain AR_00038A88.PDF
Création d'un service commun Achats et logistique entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00038AAD.PDF