Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Filière Industrie :animation de l’écosystème d’innovation pour l'année 2024 par le pôle Minalogic Bureau Métropolitain AR_0004681F.PDF
Contrat Local des Solidarités 2024-2027 - Deuxième tranche de subventions - Année 2024 Bureau Métropolitain AR_00046813.PDF
Dispositif de soutien à l'innovation et au numérique- Partenariat avec Digital League Bureau Métropolitain AR_00046815.PDF
Saint-Héand - Secteur Riffoy - Procédure administrative pour l'instauration de servitudes de canalisations d'eaux pluviales et d'eaux usées Bureau Métropolitain AR_00046829.PDF
Plan " Vers une école numérique " - Convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et l'Education Nationale - Ecole Ferry Zay à Fraisses Bureau Métropolitain AR_00046821.PDF
Soutien à l'entreprise "Imagina'Tifs Coiffure" à Saint-Christo-en-Jarez, via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_00046810.PDF
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Hôtel Gril campanile Villars Bureau Métropolitain AR_00046824.PDF
Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2024 – Actions dédiées à la filière « Manufacturing » - Pôle Cimes (Creating Integrated Mechanical Systems) Bureau Métropolitain AR_0004681B.PDF
Mise à jour du règlement des astreintes territoriales - Mise en place d'un dispositif d'astreinte spécifique à la régie d'eau potable de l'Ondaine Bureau Métropolitain AR_0004682E.PDF
Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00046825.PDF
Création d'un service commun "urbanisme et enseignes - publicité" entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Rattachement à la Direction de la Cohésion territoriale Bureau Métropolitain AR_0004682B.PDF
Convention étude de faisabilité de la réhabilitation d'une ancienne emprise ferroviaire en voie verte entre Firminy (Loire) et la Séauve-sur-Semène (Haute-Loire) Bureau Métropolitain AR_00046827.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association La Pétanque Saint-Chamonaise Bureau Métropolitain AR_00046826.PDF
Contrat de ville 2024-2030 - Conventions d'application communales "Quartiers 2030" Bureau Métropolitain AR_00046812.PDF
Ajustement des services communs et des modalités de refacturation - Avenants aux conventions Bureau Métropolitain AR_0004682D.PDF