Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

Critères de recherche

Date

Mots clés

Catégories

Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Marché de travaux de réfection, modification et mise aux normes des lignes 1 et 2 de l'unité de valorisation thermique des boues à la station d'épuration Furania - Autorisation de signer le marché Bureau Métropolitain AR_00010873.PDF
Réforme de 5 bennes à ordures ménagères Bureau Métropolitain AR_0001086B.PDF
Site Adèle Bourdon – Commune de Lorette - Acquisition de terrain auprès de l’EPORA Bureau Métropolitain AR_0001085A.PDF
Vote des taux de Taxe d'Habitation (TH), Taxe Foncière Bâti (TFB) et Taxe Foncière Non Bâti (TFNB) Conseil Métropolitain AR_00010012.PDF
Délégation du service public d'assainissement collectif pour l'exploitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur le périmètre de la commune de Saint-Chamond et d'un quartier de L'Horme Conseil Métropolitain AR_0001005E.PDF
Poursuite et achèvement des procédures d'élaboration et évolution d'un plan local d'urbanisme ou document en tenant lieu engagées avant le 1er janvier 2016 Conseil Métropolitain AR_000100B2.PDF
Délégation du service public d'assainissement collectif pour l'exploitation des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales sur le périmètre de la commune de Lorette Conseil Métropolitain AR_0001005C.PDF
Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) 2016 Conseil Métropolitain AR_00010045.PDF
Durée d'amortissement des immobilisations du Budget Parcs et aires de stationnement Conseil Métropolitain AR_00010052.PDF
Attribution d'une aide financière au projet de développement d'une filière locale de production de biodiesel à partir d'huiles alimentaires usagées Conseil Métropolitain AR_000100B5.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 11 février 2016 (conformément à la délibération du Conseil de Communauté du 04 février 2015) Conseil Métropolitain AR_000100F0.PDF
Présentation du Budget Primitif 2016 (BP 2016), Budget Principal et annexes - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement Conseil Métropolitain 0001003C.pdf
Commission de délégation de service public - Election des membres Conseil Métropolitain AR_000100D2.PDF
Site Le Corbusier - Restauration du stade Le Corbusier - Fonds de concours exceptionnel à la Ville de Firminy Conseil Métropolitain AR_00010063.PDF
Poursuite des opérations décidées par la commune de Saint-Chamond avant le transfert de la compétence à Saint-Etienne métropole Conseil Métropolitain AR_000100B7.PDF