Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Avenant n°4 à la convention de mise à disposition partielle de service de Saint-Etienne Métropole auprès du syndicat mixte de transports pour l'aire métropolitaine lyonnaise (SMT AML) Bureau Métropolitain AR_0004587F.PDF
Convention avec la Ville de Saint-Etienne liée aux opérations de maintenance et services associés des véhicules de Saint-Étienne Métropole hors BOM (benne à ordures ménagères ) - Approbation Bureau Métropolitain AR_00045837.PDF
Soutien à l’association LASAIRE (Laboratoire Social d’Actions, d’Innovations, de Réflexions et d’Echanges) Bureau Métropolitain AR_00045826.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1...2024 » - Soutien au projet « 24 heures de Roche la Molière » de l’association CLIPS Bureau Métropolitain AR_00045862.PDF
Aide exceptionnelle à l'immobilier - Entreprise NOVASOIE Bureau Métropolitain AR_00045822.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00045816.PDF
Association " Terres En Villes " - Révision de la cotisation Bureau Métropolitain AR_0004580F.PDF
Déclinaison opérationnelle de la stratégie biodiversité métropolitaine pour la période 2024-2026 Bureau Métropolitain AR_0004576E.PDF
Maintien du régime indemnitaire en cas de temps partiel thérapeutique Bureau Métropolitain AR_0004586C.PDF
Convention de veille et de stratégie foncière entre la commune de Saint-Martin-la-Plaine, l'EPORA et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_0004580A.PDF
Attribution de subventions a des associations agissant dans le domaine de la transition écologique et énergétique pour l’année 2024 Bureau Métropolitain AR_0004576F.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chagnon - Agrandissement du cimetière communal Conseil Métropolitain AR_000453BB.PDF
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Ricamarie - Approbation Conseil Métropolitain AR_00045361.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Genilac - Requalification du pôle familles des Bourdonnes Conseil Métropolitain AR_0004542F.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs « Le Becot (tranche 2) » Commune de Chambœuf - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0004544C.PDF