Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Marché de travaux de réfection, modification et mise aux normes des lignes 1 et 2 de l'unité de valorisation thermique des boues à la station d'épuration Furania - Autorisation de signer le marché Bureau Métropolitain AR_00010873.PDF
Réforme de 5 bennes à ordures ménagères Bureau Métropolitain AR_0001086B.PDF
Site Adèle Bourdon – Commune de Lorette - Acquisition de terrain auprès de l’EPORA Bureau Métropolitain AR_0001085A.PDF
Réforme de matériel - Musée d'art moderne et contemporain Bureau Métropolitain AR_00010869.PDF
Contrat de rivière Ondaine -Lizeron - Conventions de partenariat pour la gestion et le suivi du contrat de rivière - Année 2016 Bureau Métropolitain AR_0001085F.PDF
Appel à manifestation d'intérêt "Ville Durable et Solidaire" - Convention-cadre pour la phase de maturation du projet Bureau Métropolitain AR_00010855.PDF
Programme Local de l'Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien indigne et dégradé (fiche action n°15) - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Jacquard (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_0001085D.PDF
Marché de réalisation de travaux de signalisation routière horizontale sur les voiries de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signature de l’avenant n°5 au marché n°2014VO61 Bureau Métropolitain AR_00010879.PDF
Fourniture d'appareils de voie métriques pour le réseau tramway de Saint-Etienne Bureau Métropolitain AR_00010884.PDF
Programme Local de l’Habitat 2011-2016 - Requalifier le parc ancien dégradé et indigne (fiche action n° 15) - Financement des projets des propriétaires au titre du PIG « Traitement de l'habitat indigne et très dégradé » Bureau Métropolitain AR_0001085B.PDF
Convention entre l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne et Saint-Etienne Métropole dans le cadre des aides financières pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif (ANC) étendues aux usagers des collectivités urbaines Bureau Métropolitain AR_00010853.PDF
Autorisation de signer l'accord-cadre selon une procédure d'appel d'offres ouvert pour les travaux de mise en accessibilité des quais de bus et trolleybus sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00010885.PDF
Avenant n°1 marché 2015 DTM148 INEO Intégration SAE Rames CAF Bureau Métropolitain AR_00010880.PDF
Mesures diverses - Ressources humaines Bureau Métropolitain AR_0001086D.PDF
Organisation de l'EURO 2016 à Saint-Etienne - Convention cadre - Saint-Étienne Métropole / Département de la Loire Bureau Métropolitain AR_00010850.PDF