Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) complet du Furan et affluents - Dépôt de la candidature et autorisation de signer les documents correspondants Bureau Métropolitain AR_00033B19.PDF
Saint-Chamond - Salle Arena - Compensation environnementale - Constitution d'une obligation réelle environnementale avec Habitat et Métropole Bureau Métropolitain AR_00033B05.PDF
Demande de partenariat avec France Nature Environnement et la Ligue pour la protection des oiseaux pour une durée de trois ans (2021-2023) Bureau Métropolitain AR_00033AEA.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier centre-ville à Saint-Chamond : approbation du Compte Rendu d'Activités à la Collectivité établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 Bureau Métropolitain AR_00033AEE.PDF
Partenariat Agence Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises - Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00033B13.PDF
Saint-Etienne - Rue de Dunkerque - Acquisition du magasin de motos dans le cadre du Plan d'Action et de Prévention contre les Inondations Bureau Métropolitain AR_00033B1A.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00033AFF.PDF
Agence d'urbanisme de la région stéphanoise - EPURES - Validation de l'avenant financier 2021 – Versement d'une subvention complémentaire à la cotisation annuelle Bureau Métropolitain AR_00033AE6.PDF
Fonds Chaleur Territorial - Nouvelles attributions de subventions Bureau Métropolitain AR_00033AE8.PDF
Commune de Villars - Modification simplifiée n°1 Conseil Métropolitain AR_000333E5.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs lotissement des acacias commune de Sorbiers - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003347B.PDF
Travaux de renforcement basse tension poste "Bourg Saint-Romain " commune de Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00033486.PDF
Travaux d'enfouissement de réseaux secs " bld Pierre et Marie Curie " commune de Roche La Molière - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003348E.PDF
Travaux d'extension télécom lieu-dit 7 route de chevrières - Propriété Rolland commune de Saint- Galmier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00033487.PDF
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Talaudière Conseil Métropolitain AR_000333CB.PDF