Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) complet du Furan et affluents - Dépôt de la candidature et autorisation de signer les documents correspondants | Bureau Métropolitain | AR_00033B19.PDF (625.6 Ko) | |
Saint-Chamond - Salle Arena - Compensation environnementale - Constitution d'une obligation réelle environnementale avec Habitat et Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00033B05.PDF (627.28 Ko) | |
Demande de partenariat avec France Nature Environnement et la Ligue pour la protection des oiseaux pour une durée de trois ans (2021-2023) | Bureau Métropolitain | AR_00033AEA.PDF (692.46 Ko) | |
Opération de traitement de l'habitat ancien dégradé du quartier centre-ville à Saint-Chamond : approbation du Compte Rendu d'Activités à la Collectivité établi par la SPL Cap Métropole au 31/12/2020 | Bureau Métropolitain | AR_00033AEE.PDF (708.76 Ko) | |
Partenariat Agence Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises - Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00033B13.PDF (672.4 Ko) | |
Saint-Etienne - Rue de Dunkerque - Acquisition du magasin de motos dans le cadre du Plan d'Action et de Prévention contre les Inondations | Bureau Métropolitain | AR_00033B1A.PDF (622.73 Ko) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole | Bureau Métropolitain | AR_00033AFF.PDF (698.27 Ko) | |
Agence d'urbanisme de la région stéphanoise - EPURES - Validation de l'avenant financier 2021 – Versement d'une subvention complémentaire à la cotisation annuelle | Bureau Métropolitain | AR_00033AE6.PDF (656.56 Ko) | |
Fonds Chaleur Territorial - Nouvelles attributions de subventions | Bureau Métropolitain | AR_00033AE8.PDF (669.5 Ko) | |
Commune de Villars - Modification simplifiée n°1 | Conseil Métropolitain | AR_000333E5.PDF (739.03 Ko) | |
Travaux de dissimulation de réseaux secs lotissement des acacias commune de Sorbiers - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003347B.PDF (703.89 Ko) | |
Travaux de renforcement basse tension poste "Bourg Saint-Romain " commune de Saint-Romain-en-Jarez - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00033486.PDF (696.48 Ko) | |
Travaux d'enfouissement de réseaux secs " bld Pierre et Marie Curie " commune de Roche La Molière - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_0003348E.PDF (706.78 Ko) | |
Travaux d'extension télécom lieu-dit 7 route de chevrières - Propriété Rolland commune de Saint- Galmier - Attribution d'un fonds de concours au SIEL | Conseil Métropolitain | AR_00033487.PDF (706.96 Ko) | |
Approbation de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Talaudière | Conseil Métropolitain | AR_000333CB.PDF (747.3 Ko) |