Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Culture - Zénith - Approbation des tarifs pour la saison 2019 / 2020 Conseil Métropolitain AR_000260A6.PDF
Vote du taux de cotisation foncière des entreprises pour 2019 Conseil Métropolitain AR_000260A0.PDF
Programmation 2019 du contrat de ville - Première tranche Bureau Métropolitain AR_000258B2.PDF
Partenariat avec les associations naturalistes LPO et France Nature Environnement (FNE) relatif à l’attribution de subventions au titre de l’année 2019 Bureau Métropolitain AR_0002589F.PDF
Avenant de prolongation du schéma directeur de l'animation de la vie sociale de la Loire - 2019 Bureau Métropolitain AR_000258B3.PDF
Convention partenariale entre le département et Saint-Etienne Métropole pour la mise en œuvre des projets de rénovation urbaine de Saint-Etienne, Saint-Chamond et Rive-de-Gier Bureau Métropolitain AR_000258B5.PDF
Gérontopole Auvergne Rhône-Alpes - Convention de partenariat 2017-2019 - Avenant pour l'année 2019 Bureau Métropolitain AR_000258A2.PDF
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables Bureau Métropolitain AR_0002589C.PDF
Aide aux particuliers pour l’acquisition de Vélos à Assistance Electrique Bureau Métropolitain AR_000258B7.PDF
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) Bureau Métropolitain AR_000258AE.PDF
Désaffectation d'une partie de la parcelle cadastrée section AV n°248 située sur la Commune de Firminy, constitutive d'un talus Bureau Métropolitain AR_000258C2.PDF
Soutien à l'organisation d'une agri-randonnée dans l'ouest stéphanois - Subvention au comité organisateur Bureau Métropolitain AR_000258B6.PDF
Déclassement de l'ancien surpresseur "Le Panoramic", parcelle AZ 162, situé lieudit "Grosmont" sur la commune de Doizieux Bureau Métropolitain AR_000258BF.PDF
Accompagnement d'un projet Jazz en lien avec les actions du Pôle Métropolitain Bureau Métropolitain AR_000258A6.PDF
Cession d’une parcelle à l’entreprise mécanique de précision Faverjon – Zone Charles Chana à Roche-La-Molière Bureau Métropolitain AR_000258AB.PDF