Le magazine de Saint-Étienne Métropole
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Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.
Date | Titre | Assemblée | Téléchargement |
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Règles d'accès à la gare routière de Châteaucreux | Bureau Métropolitain | AR_000258B8.PDF (1.77 Mo) | |
Campagne de communication et d'attractivité scientifique et étudiante - Participation financière des établissements d'enseignement supérieur et de recherche | Bureau Métropolitain | AR_000258A4.PDF (1.88 Mo) | |
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole - Modification d'un projet | Bureau Métropolitain | AR_000258B1.PDF (2.01 Mo) | |
Programmation 2019 du contrat de ville - Première tranche | Bureau Métropolitain | AR_000258B2.PDF (2.01 Mo) | |
Partenariat avec les associations naturalistes LPO et France Nature Environnement (FNE) relatif à l’attribution de subventions au titre de l’année 2019 | Bureau Métropolitain | AR_0002589F.PDF (2.01 Mo) | |
Avenant de prolongation du schéma directeur de l'animation de la vie sociale de la Loire - 2019 | Bureau Métropolitain | AR_000258B3.PDF (1.88 Mo) | |
Convention partenariale entre le département et Saint-Etienne Métropole pour la mise en œuvre des projets de rénovation urbaine de Saint-Etienne, Saint-Chamond et Rive-de-Gier | Bureau Métropolitain | AR_000258B5.PDF (1.94 Mo) | |
Gérontopole Auvergne Rhône-Alpes - Convention de partenariat 2017-2019 - Avenant pour l'année 2019 | Bureau Métropolitain | AR_000258A2.PDF (1.92 Mo) | |
Transition énergétique et écologique - Contrat de développement des énergies renouvelables | Bureau Métropolitain | AR_0002589C.PDF (1.92 Mo) | |
Aide aux particuliers pour l’acquisition de Vélos à Assistance Electrique | Bureau Métropolitain | AR_000258B7.PDF (1.82 Mo) | |
Programme Local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre de l'OPAH-RU dans le quartier Chappe-Ferdinand (Saint-Etienne) | Bureau Métropolitain | AR_000258AE.PDF (1.92 Mo) | |
Désaffectation d'une partie de la parcelle cadastrée section AV n°248 située sur la Commune de Firminy, constitutive d'un talus | Bureau Métropolitain | AR_000258C2.PDF (1.84 Mo) | |
Soutien à l'organisation d'une agri-randonnée dans l'ouest stéphanois - Subvention au comité organisateur | Bureau Métropolitain | AR_000258B6.PDF (1.82 Mo) | |
Déclassement de l'ancien surpresseur "Le Panoramic", parcelle AZ 162, situé lieudit "Grosmont" sur la commune de Doizieux | Bureau Métropolitain | AR_000258BF.PDF (1.83 Mo) | |
Accompagnement d'un projet Jazz en lien avec les actions du Pôle Métropolitain | Bureau Métropolitain | AR_000258A6.PDF (1.8 Mo) |