Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Soutien au développement responsable et design des hébergements touristiques – Hôtel Gril campanile Villars Bureau Métropolitain AR_00046824.PDF
Contrat Local des Solidarités 2024-2027 - Deuxième tranche de subventions - Année 2024 Bureau Métropolitain AR_00046813.PDF
Soutien aux filières d’excellence métropolitaines 2024 – Actions dédiées à la filière « Manufacturing » - Pôle Cimes (Creating Integrated Mechanical Systems) Bureau Métropolitain AR_0004681B.PDF
Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00046825.PDF
Création d'un service commun "urbanisme et enseignes - publicité" entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Rattachement à la Direction de la Cohésion territoriale Bureau Métropolitain AR_0004682B.PDF
Convention étude de faisabilité de la réhabilitation d'une ancienne emprise ferroviaire en voie verte entre Firminy (Loire) et la Séauve-sur-Semène (Haute-Loire) Bureau Métropolitain AR_00046827.PDF
Appel à manifestation « 3, 2, 1... 2024 » - Soutien au projet de l'association La Pétanque Saint-Chamonaise Bureau Métropolitain AR_00046826.PDF
Mise à jour du règlement des astreintes territoriales - Mise en place d'un dispositif d'astreinte spécifique à la régie d'eau potable de l'Ondaine Bureau Métropolitain AR_0004682E.PDF
Ajustement des services communs et des modalités de refacturation - Avenants aux conventions Bureau Métropolitain AR_0004682D.PDF
Convention d'objectifs entre Saint-Etienne Métropole et l'Agence de développement touristique de la Loire - Renouvellement Bureau Métropolitain AR_00046822.PDF
Genilac - Echangeur du Sardon - Acquisition d'un tènement foncier dans le cadre du Projet Partenarial d'Aménagement Bureau Métropolitain AR_0004680F.PDF
Mise à jour du tableau des postes Bureau Métropolitain AR_0004682F.PDF
Contrat de ville 2024-2030 - Conventions d'application communales "Quartiers 2030" Bureau Métropolitain AR_00046812.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - « Le Breuil - Rochetaillée » commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000464FB.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux télécom : rue Coraly Royet - Commune de Saint-Etienne - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000464D1.PDF