Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Demande de subventions auprès de l'Etat dans le cadre du Fonds vert 2024 - Préventions des risques d'incendie de forêt et de végétation Conseil Métropolitain AR_000464CB.PDF
Lancement de l'opération d'aménagement d'un parc relais sur le site de la DOA - Demande de subvention Conseil Métropolitain AR_000464C3.PDF
Signature du plaidoyer du réseau France Urbaine sur la commande publique alimentaire Conseil Métropolitain AR_000464B3.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs - Rue Joseph Souteyrat - Commune de Fraisses - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00046507.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux Télécom - Rue du Roule et sentier des Ecureuils sur la commune de La Talaudière - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_000464FC.PDF
Travaux d’extension de réseaux électriques basse tension poste « Chazot » - Propriété Granottier sur la commune de Marcenod - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00046508.PDF
Opération d’aménagement d’une liaison mode doux entre le pôle d’échange intermodal colonna et le giratoire des murons, en passant par le giratoire des goutterons - Andrezieux-Bouthéon – Approbation du bilan de la concertation Conseil Métropolitain AR_000464C4.PDF
Attribution d'un fonds de concours Désimperméabilisation et végétalisation des cours pour l'aménagement de la cour de la Maison de Quartier de Côte-Quart à Unieux Conseil Métropolitain AR_000464A7.PDF
Communication des observations définitives et de sa réponse relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole – Enquête régionale sur la communication des collectivités locales Conseil Métropolitain AR_0004648C.PDF
Installation de radars pédagogiques pour la Zone à Faibles Emissions mobilité - Demande de financement Fonds Vert auprès des services de l'Etat Conseil Métropolitain AR_000464AF.PDF
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de La Tour-en-Jarez – Entérinement de l’avis conforme de la Mission Régionale de l’Autorité Environnementale dans le cadre de la procédure d’examen au cas par cas ad hoc Conseil Métropolitain AR_00046470.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau - Bureau du 7 mars 2024 (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00046515.PDF
Parcs et aires de stationnement métropolitains - Approbation de l'avenant n°6 au contrat de délégation de service public SEPA QPARK Conseil Métropolitain AR_000464CE.PDF
Projet d'amélioration des vitesses commerciales bus - Demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert Conseil Métropolitain AR_000464C8.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint-Christo-en-Jarez - Aménagement d'un espace mutualisé au 1er étage de la Méthanerie Conseil Métropolitain AR_00046494.PDF