Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Aménagement du lit et des berges du Langonand à l’amont de la rue de Paradis à Saint-Chamond - Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique et d’enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_000395A1.PDF
Soutien aux acteurs dédiés à l'animation de l'écosystème d'innovation " industrie" - Pôle de compétitivité CIMES Bureau Métropolitain AR_0003958C.PDF
Maison de l’emploi et de la formation - Convention de gestion entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00039586.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00039599.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Fouillouse - Construction des nouveaux vestiaires du stade municipal Conseil Métropolitain AR_0003901A.PDF
Liste des décisions prises en application des délégations au Président (conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_0003903F.PDF
Budgets primitifs 2022, budgets principal et annexes - Présentation Conseil Métropolitain AR_00038FDA.PDF
Diverses opérations de voirie - Versement d’un fonds de concours par la commune de Roche-la-Molière à Saint-Etienne Métropole Conseil Métropolitain AR_00039039.PDF
Taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) applicables en 2022 Conseil Métropolitain AR_00039014.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux rue Jean Mace commune de Saint-Chamond - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00039034.PDF
Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Genilac - Approbation de la modification simplifiée n°2 Conseil Métropolitain AR_00038FA3.PDF
Soutien au Gérontopôle Auvergne-Rhône-Alpes (AURA) - Avenant n°1 (année 2022) à la convention de financement triennale 2021-2023 Conseil Métropolitain AR_0003902C.PDF
Plan local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-en-Jarez - Approbation de la modification simplifiée n°1 Conseil Métropolitain AR_00038FA9.PDF
Travaux d’extension basse tension, la Guithardière sur la commune de L’Etrat - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_0003903B.PDF
Programme Local de l'Habitat - Soutien de Saint-Etienne Métropole à la rénovation énergétique des copropriétés Conseil Métropolitain AR_00039021.PDF