Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Convention entre Saint-Etienne Métropole et SNCF Voyageurs pour l’accès à un Abonnement Scolaire Réglementé (ASR) pour les élèves externes et demi-pensionnaires Bureau Métropolitain AR_00039A05.PDF
Club Gier Entreprises - Subvention 2022 Bureau Métropolitain AR_000399FB.PDF
Convention de Partenariat entre Saint-Etienne Métropole et la Ville de Saint-Etienne - Tour de France 2022 Bureau Métropolitain AR_000399F4.PDF
Soutien à l’action « Animation de l’écosystème d’innovation pour l’année 2022 » portée par Minalogic Bureau Métropolitain AR_000399FF.PDF
Aménagement du lit et des berges du Langonand à l’amont de la rue de Paradis à Saint-Chamond - Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique et d’enquête parcellaire Bureau Métropolitain AR_000395A1.PDF
Soutien aux acteurs dédiés à l'animation de l'écosystème d'innovation " industrie" - Pôle de compétitivité CIMES Bureau Métropolitain AR_0003958C.PDF
Maison de l’emploi et de la formation - Convention de gestion entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00039586.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_00039599.PDF
Communauté d'innovation design et développement durable - Subventions 2022 Bureau Métropolitain AR_00039592.PDF
Programmation 2022 du Contrat de ville - Deuxième tranche Bureau Métropolitain AR_0003959D.PDF
Plan d'actions PLIE - Action WEEEJOB Bureau Métropolitain AR_00039584.PDF
Charte de Coopération Culturelle - Festival des 7 collines Bureau Métropolitain AR_00039594.PDF
Programme de coopération de l'économie sociale et solidaire (PROCESS) – Subvention pour la réalisation du salon Tatou Juste 2022 à l'association Tatou Juste Bureau Métropolitain AR_00039582.PDF
Dispositif des aides à l'immobilier - Entreprise MARLE FINISIHING - Avenant n°2 à la convention Bureau Métropolitain AR_0003958A.PDF
Accompagnement du projet porté par le Club Gier Entreprise et CLEO - Démonstrateur « booster son développement par le numérique » Bureau Métropolitain AR_00039590.PDF