Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Actions en faveur de l'installation et du test d'activités en agriculture - Soutien à l'ADDEAR de la Loire Bureau Métropolitain AR_000382E0.PDF
Régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) - Direction évènementiel Bureau Métropolitain AR_000382EF.PDF
Programme Local de l'Habitat - Mise en oeuvre d'une OPAH copropriété fragile et dégradée sur La Cotonne - Soutien de Saint-Etienne Métropole aux travaux de rénovation énergétique de la copropriété Cotonne 1 - Signature de la convention de participation financière Bureau Métropolitain AR_000382E8.PDF
Renouvellement de la mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Saint-Etienne auprès de Saint-Etienne Métropole - Mission préfiguration du Pays d'Art et d'Histoire Bureau Métropolitain AR_000382ED.PDF
Entrée au capital de la société Energies Stéphanoises Bureau Métropolitain AR_000382DC.PDF
Accompagnement à la transition ou la réorientation des exploitations en difficultés - Soutien à Solidarité Paysans Bureau Métropolitain AR_000382E3.PDF
Entrée Est de la Métropole à Rive-de-Gier - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec la SPL Cap Métropole Bureau Métropolitain AR_000382E4.PDF
Convention cadre de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et les Amis du Treuil pour la période 2022-2024 Bureau Métropolitain AR_000382DF.PDF
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la ville de Saint-Etienne à Saint-Etienne Métropole - Direction Habitat et cohésion sociale Bureau Métropolitain AR_000382EE.PDF
Approbation de la Déclaration de projet de transfert de l'EHPAD emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) de Saint-Héand Conseil Métropolitain AR_00037DE1.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Unieux - Rénovation énergétique du groupe scolaire Claudius Buard Conseil Métropolitain AR_00037DF6.PDF
Pass culture - Convention de partenariat avec la société Pass culture Musée d'art moderne et contemporain Conseil Métropolitain AR_00037DDF.PDF
Vœu relatif à la participation de l’Etat a la prise en charge du coût des AESH sur le temps périscolaire et demandant l’instauration d’un véritable statut pour ces accompagnants Conseil Métropolitain AR_00037EC1.PDF
Lancement de l'OPAH copropriété dégradée Concorde-Caravelle sur le quartier de La Chapelle à Andrézieux-Bouthéon : signature de la convention Conseil Métropolitain AR_00037E39.PDF
Budget annexe eau - Redevance eau potable - Rectification d'une erreur matérielle Conseil Métropolitain AR_00037DF2.PDF