Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Approbation de la Déclaration de projet de transfert de l'EHPAD emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) de Saint-Héand Conseil Métropolitain AR_00037DE1.PDF
Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Unieux - Rénovation énergétique du groupe scolaire Claudius Buard Conseil Métropolitain AR_00037DF6.PDF
Pass culture - Convention de partenariat avec la société Pass culture Musée d'art moderne et contemporain Conseil Métropolitain AR_00037DDF.PDF
Vœu relatif à la participation de l’Etat a la prise en charge du coût des AESH sur le temps périscolaire et demandant l’instauration d’un véritable statut pour ces accompagnants Conseil Métropolitain AR_00037EC1.PDF
Lancement de l'OPAH copropriété dégradée Concorde-Caravelle sur le quartier de La Chapelle à Andrézieux-Bouthéon : signature de la convention Conseil Métropolitain AR_00037E39.PDF
Budget annexe eau - Redevance eau potable - Rectification d'une erreur matérielle Conseil Métropolitain AR_00037DF2.PDF
Travaux d'extension de réseaux télécom – « Propriété Forlini » rue des Vignes - Commune de Farnay - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00037E52.PDF
Rapport Développement Durable 2021 Conseil Métropolitain 00037DE8.pdf
Budget 2022- débat d'orientation budgétaire- Approbation Conseil Métropolitain 00037DE9.pdf
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de L'Etrat - Approbation de la modification simplifiée n°3 Conseil Métropolitain AR_00037DE3.PDF
Travaux d'extension de réseau électrique basse tension " bourg de Marcenod " commune de Marcenod - Attribution d'un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00037E59.PDF
Travaux d’extension de réseaux basse tension – « Propriété Barrelon » allée des platanes commune de La Terrasse-sur-Dorlay - Attribution d’un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00037E4C.PDF
Durée d'amortissement des immobilisations des budgets parcs et aires de stationnement Conseil Métropolitain AR_00037DF1.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux – Grande Rue Saint-Ennemond Commune de Saint-Chamond - Attribution d'un fonds de concours au SIEL Conseil Métropolitain AR_00037E56.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 16 décembre 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00037EBF.PDF