Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Association les amis du musée des transports urbains - Subvention Bureau Métropolitain AR_00036B78.PDF
Novacieries - Rachat d'ouvrages à Cap Métropole - Plateforme haute et parc Bureau Métropolitain AR_000360C1.PDF
Lancement d'un appel à projets à destination de l'Economie sociale et solidaire en faveur du développement des filières d'économie circulaire et de la réduction des déchets sur le territoire de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360BB.PDF
Plantations de haies agroenvironnementales - Soutien à la Fédération Départementale des Chasseurs de la Loire pour la campagne 2021-2022 Bureau Métropolitain AR_000360B2.PDF
Soutien aux manifestations culturelles - Avenant convention "regards et mouvements" Bureau Métropolitain AR_000360CE.PDF
Site APERAM (Firminy - Unieux) - Convention opérationnelle entre EPORA et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360C3.PDF
Convention d'objectifs entre Saint-Etienne Métropole et l'Agence de développement touristique de la Loire - Renouvellement Bureau Métropolitain AR_000360B9.PDF
Mise en oeuvre d'actions dans le cadre de la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et l'accès à l'emploi Bureau Métropolitain AR_000360D6.PDF
Extension des consignes de tri et optimisation de la collecte séléctive - Convention de financement CITEO Bureau Métropolitain AR_000360D9.PDF
Opération de traitement de l'habitat ancien du quartier centre ville à Firminy - Convention partenariale de financement entre SEM, Cap Métropole et la ville de Firminy Bureau Métropolitain AR_000360D2.PDF
La Fouillouse : Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, la commune et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360AE.PDF
Renouvellement de la mise à disposition d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès de la ville de Saint-Etienne – Maison de l’emploi Bureau Métropolitain AR_000360DB.PDF
Soutien à l'entreprise "Café Cerise" à Saint-Joseph via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_000360B1.PDF
Mise en œuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) en direction des quatre copropriétés fragiles et dégradées situées sur le quartier de La Cotonne à Saint-Etienne - réajustement de l'opération Bureau Métropolitain AR_000360D4.PDF
Requalification foncière du site APERAM : Convention de Tiers Demandeur entre APERAM, EPORA et Saint-Etienne Métropole et convention de fiducie Bureau Métropolitain AR_000360CC.PDF