Concertations et enquêtes publiques Décisions du Président - Covid-19

Délibérations

Les délibérations de Saint-Étienne Métropole sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil métropolitain. Elles restent consultables sur cette page.

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Liste des délibérations

Date Titre Assemblée Téléchargement
Opération de traitement de l'habitat ancien du quartier centre ville à Firminy - Convention partenariale de financement entre SEM, Cap Métropole et la ville de Firminy Bureau Métropolitain AR_000360D2.PDF
La Fouillouse : Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre EPORA, la commune et Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360AE.PDF
Renouvellement de la mise à disposition d’un agent de Saint-Etienne Métropole auprès de la ville de Saint-Etienne – Maison de l’emploi Bureau Métropolitain AR_000360DB.PDF
Soutien à l'entreprise "Café Cerise" à Saint-Joseph via le dispositif d'aide aux petites entreprises du commerce, de l'artisanat et des services avec point de vente Bureau Métropolitain AR_000360B1.PDF
Mise en œuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) en direction des quatre copropriétés fragiles et dégradées situées sur le quartier de La Cotonne à Saint-Etienne - réajustement de l'opération Bureau Métropolitain AR_000360D4.PDF
Requalification foncière du site APERAM : Convention de Tiers Demandeur entre APERAM, EPORA et Saint-Etienne Métropole et convention de fiducie Bureau Métropolitain AR_000360CC.PDF
Soutien aux filières d'excellence – Actions dédiées à la filière métropolitaine « Industrie » Bureau Métropolitain AR_000360B5.PDF
Programme local de l'Habitat - Financement des projets des propriétaires au titre des programmes d'intérêt général de Saint-Etienne Métropole Bureau Métropolitain AR_000360D5.PDF
Travaux de dissimulation de réseaux secs «au vieux bourg - rue Francois mouton » commune de Chateauneuf - attribution d’un fonds de concours au Siel Conseil Métropolitain AR_00035B02.PDF
Coopération contractuelle pour la gestion de l'eau - Prolongation des conventions et autorisation de signer l'avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00035AEA.PDF
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Fraisses - Approbation de la Modification Simplifiée n°2 Conseil Métropolitain AR_00035ADB.PDF
Liste des délibérations prises en application des délégations au Bureau : Bureau du 16 septembre 2021(conformément à la délibération du Conseil Métropolitain du 17 juillet 2020) Conseil Métropolitain AR_00035B07.PDF
Programme local de l'habitat de Saint-Etienne Métropole - Bilan annuel 2020 Conseil Métropolitain AR_00035AD6.PDF
Coopération contractuelle pour la gestion de l'assainissement - Prolongation des conventions et autorisation de signer l'avenant n°1 Conseil Métropolitain AR_00035AED.PDF
Pacte financier et fiscal 2021-2026 - Adoption Conseil Métropolitain AR_000359BB.PDF